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DDT Haute-Saône
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61 datasets found.

DDT 70 - Carte stratégique de bruit - Carte de type C JOUR en Haute-Saône

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

DDT 70 - Zone de phénomènes d'érosion de berges. Premier inventaire mairie

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Erosion de berges de cours d'eau communiqués en 2018 par les collectivités
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

DDT 70 - Zone de phénomènes de glissements de terrains susceptibilité faible

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone de glissement déterminée par croisement (type de sol/pente de terrain) susceptibilité faible (pente < 8°)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

DDT 70- Zone réglementaire n°19970006 de l'Ognon_Moyenne Vallee Aval

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20080028 Saone amont graylois

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement de forte densité

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone de forte densité d'effondrement et d'affaissement (6 à 16 indices situés dans le secteur).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

DDT 70- Isocotes du PPRI n°20080025 CC du Val de Semouse

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocôtes permettent de calculer l'altimétrie des plus hautes eaux qu'il convient d'observer pour l'implantation d'une construction autorisée. Cette hauteur…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

DDT 70 - Zone de phénomènes d'effondrement : cuvettes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Localisation des cuvettes en Haute-Saône.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

DDT 70 - Aléas gonlement d'argile en Haute-Saône en 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles. Date de mise à jour des données en 2019. Pas d'occurence - Risques géologiques. Phénomène de retrait par assèchement des sols argileux lors d’une sécheresse prononcée et/ou durable produisant des déformations de la surface des sols (tassements différentiels). Il peut être suivi de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

DDT 70 - Aléas gonlement d'argile en Haute-Saône en 2009

Land use
Document de connaissance mis à jour suite au rapport d'étude du BRGM (document public) et positionnement des zones d'aléas au format shapefiles, en 2009. Pas d'occurence - Risques géologiques. Phénomène de retrait par assèchement des sols argileux lors d’une sécheresse prononcée et/ou durable produisant des déformations de la surface des sols (tassements différentiels). Il peut être suivi de phénomènes de gonflement au fur et à…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

DDT 70 - Carte de bruit stratégique - Carte de type B en Haute-Saône

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif. Ce…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

DDT 70 - Classification des cours d'eau du Graylois

Land use
Classification des cours d'eau complétée et mis à jour avec les données de 2016. Une dizaine de communes a été ajoutée à l'arrêté Directives Nitrates (arrêtés préfectoraux du 7 février 2013 et du 8 décembre 2014).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

DDT 70 - Zones de phénomènes d'affaissement et d'effondrement. Second inventaire mairies

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Repérage des indices d'affaissement et d'effondrement surfaciques communiqué par les mairies.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

DDT 70 - Zones d'affaissement et d'effondrement. Les grottes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Repérage des grottes connues (cavités souterraines plus ou moins profondes)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Plan de prévention des risques naturels de glissement de terrain - Commune de Lamothe-Capdeville - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

DDT 70 - Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondrement avérés. Cavités

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Positionnement des cavités (BRGM)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) du RAHIN

Natural risk zones
Cartographie des champs d'inondation. Données d'octobre 2011. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zones réglementées du plan local d'urbanisme de LOUBENS

Land use
Le zonage réglementé du plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones réglementées dans le PLU (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

DDT 70 - Atlas des Zones Inondables (AZI) de La Lanterne-Semouse et Breuchin

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Etudes et travaux préalables à l'approbation de deux plans de prévention des risques d'inondation sur les bassins versants de la Lanterne et de la Semouse. Données de septembre 2005. Document de connaissance non opposable. Pas d'occurrence connue, les études ont été faites en exploitant les connaissances historiques.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

DDT 70- Isocotes du PPRI n°20090016 Ognon Lure

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocôtes permettent de calculer l'altimétrie des plus hautes eaux qu'il convient d'observer pour l'implantation d'une construction autorisée. Cette hauteur…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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organization

DDT Ariège
× 3
DDTM Charente-Maritime
× 2
DDTM Somme
× 2
DRIAAF Île-de-France
× 2
Cellule Risques
× 1
DDT 70 SER/Prévention des Risques et gestion de Crises
× 1
DDT Aube
× 1
DDT Tarn-et-Garonne
× 1
DREAL HdF (Direction Régionale de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement des Hauts de France)
× 1
DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 1
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