Logo de la République française (1999)
  • Publish data
  • 🇬🇧
downloadable
yes
open data
yes
distribution format
File
catalog
IDéO BFC
organization
DDT Saône-et-Loire
3 datasets found.

Liste des communes de Saône et Loire et des départements périphériques avec appartenance à un SCOT dont une partie au moins est en Saône et Loire.

Land use
La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'énoncer les choix principaux en matière d'habitat…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Enjeux surfaciques du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Bourbince - secteur de Saint Eusèbe

Natural risk zones
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Neuilly-lès-Dijon en Côte-d'Or

Natural risk zones
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Neuilly-lès-Dijon
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
< Previous page
1 / 1
Next page >
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publish your geographic datasets
  • Legal