Zones de présomption archéologique de la commune de Rémire-Montjoly (2019)
Zones de présomption archéologique de la commune de Rémire-Montjoly approuvée par arrêté préfectoral n°2019-53 du mercredi 14 août 2019.
Les zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA) permettent d'alerter les aménageurs sur les zones archéologiques sensibles du territoire et qui sont présumées faire l'objet de prescriptions d'archéologie préventive. Ces ZPPA sont des zones dans lesquelles les travaux d'aménagement…