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1040 datasets found.
Campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques
Couche ponctuelle des campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques. (2020). Mise à jour prévue par la DDTM 64 lors de la prise d'un nouvel arrêté préfectoral.
PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
Périmètre du PPRN de la commune de Yves en Charente-Maritime - (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Périmètre du PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine)
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Limites communales du departement de la Gironde au 1er janvier 2019
Limites communales dans le département de la Gironde en 2019 suite à des fusions de communes (reste 535 communes au 1er janvier 2019)
Générateur de la servitude de halage et marche-pied (EL3) en Corrèze
EL3_GENERATEUR_SUP_L
Observatoire des sols à l'échelle communale de la zone Nord Ouest du département de la GIRONDE pour 2013 - Version Bêta - Données brutes
Le descriptif de la donnée est disponible dans la fiche de métadonnées de lot de données "Observatoire des sols à l'échelle communale de la région Nouvelle-Aquitaine pour 2013 - Version Bêta" référencée ci-dessous et accessible par l'adresse suivante après insertion dans votre moteur de recherche…
* Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Corrèze
* Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC1 en Corrèze
Parcelles bâties à moins de 50m d'un verger en Corrèze
L_PARCELLE_BATIE_50m_VERGER_RPG2016_S_019
Couche des Cartes de Bruits Stratégiques de type C indice LD des voies ferrées en Charente-Maritime
La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .…
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime soumis aux aléas érosion et submersion
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de l'Île d'Aix et a été approuvé par arrêté préfectoral du 04/10/19. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes…
Enjeux linéaires pris en compte dans le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente sur la commune de Dompierre-Sur-Charente en Charente-Maritime
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Brives-sur-Charente en Charente-Maritime
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Extrait de la Zone réglementée du PER de Saintes en Charente-Maritime
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Périmètre de PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Tonnay-Boutonne en Charente-Maritime
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur lePPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Fontcouverte en Charente-Maritime
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Zone d'aléa du PPRN inondation par débordement de la Boutonne sur la commune des Nouillers en Charente-Maritime
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur les cartes des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Les cartes d'aléas sont le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant…
Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Port-d'Envaux en Charente-Maritime
Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires linéaires des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.
Zone réglementée du PPRN de la commune de St-Martin-de-Ré en Charente-Maritime - Risques littoraux, érosion côtière, submersion marine et incendie de forêt.
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
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DDT Deux-Sèvres
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DDT Lot-et-Garonne
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DDTM Bouches-du-Rhône
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DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
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