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PIGMA
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DDT Charente
organization
DDT Seine-et-Marne
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Éoliennes construites dans le département de la Charente.

Protected sites
Objet ponctuel matérialisant un mât d'éolienne (générateur électrique équipé d'une hélice actionnée par le vent et fixé sur un mât) dont le permis de construire a été accordé par le préfet du département de la Charente.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) en Seine-et-Marne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago
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