Représentations 3D du terrain naturel le long du cours d'eau Sèvre Nantaise en vue d'établir des modélisations de zones inondables dans le cadre de la prévention des risques naturels prévisibles. La technique d’acquisition a été réalisée par LIDAR. Trois livrables sont disponibles à savoir un modèle numérique de terrain (MNT), un modèle numérique de surface (MNS) et un modèle numérique de hauteur (MNH) au pas de 50 cm…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 13/01/2003 de EYZIN-PINET - 38160 au format COVADIS 2.0

Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales

Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau des cours d'eau

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/02/2008 de ROVON - 38345 au format COVADIS 2.0

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones de protection des aires d'alimentation de captages. La mise en ½uvre de ce nouveau dispositif de protection de la ressource conduit à la délimitation des aires d'alimentation de captages (AAC,…

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAGNIEU. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/02/2010 de LA MURE - 38269 au format COVADIS 2.0

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Biol. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 01/02/2016 de BOURGOIN-JALLIEU - 38053 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 28/02/2013 de LANS-EN-VERCORS - 38205 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 19/05/1994 de ECLOSE - 38152 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 27/12/2005 de LE GRAND-LEMPS - 38182 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 30/07/1999 de CHARAVINES - 38082 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 06/02/2006 de CHEYSSIEU - 38101 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 09/09/2010 de JARDIN - 38199 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 16/01/2009 de CHARETTE - 38083 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 27/03/2013 de COUR-ET-BUIS - 38134 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/01/2012 de LA-BALMES-LES-GROTTES - 38026 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 05/09/2006 de LA CHAPELLE-DU-BARD - 38078 au format COVADIS 2.0