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208 datasets found.
Modèle Numérique de terrain (MNT) le long de la Sèvre Nantaise aval sur les départements de Loire-Atlantique, de Vendée, du Maine-et-Loire, des Deux-Sèvres (en partie).
Représentations 3D du terrain naturel le long du cours d'eau Sèvre Nantaise en vue d'établir des modélisations de zones inondables dans le cadre de la prévention des risques naturels prévisibles. La technique d’acquisition a été réalisée par LIDAR. Trois livrables sont disponibles à savoir un modèle numérique de terrain (MNT), un modèle numérique de surface (MNS) et un modèle numérique de hauteur (MNH) au pas de 50 cm…
POS du 13/01/2003 de EYZIN-PINET - 38160 - PLU du 25/09/2018 A JOUR SUR GPU
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 13/01/2003 de EYZIN-PINET - 38160 au format COVADIS 2.0
Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales en Seine-et-Marne
Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales
[TRI de PONT SAINT VINCENT] Table des surfaces en eau permanentes sur le territoire d'un TRI
Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau des cours d'eau
PLU du 05/02/2008 de ROVON - 38345
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/02/2008 de ROVON - 38345 au format COVADIS 2.0
N_RPG_ANONYME_S_067_2008
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones de protection des aires d'alimentation de captages. La mise en ½uvre de ce nouveau dispositif de protection de la ressource conduit à la délimitation des aires d'alimentation de captages (AAC,…
POS du 29/09/2009 de MONTAGNIEU - 38246
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAGNIEU. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
PLU du 23/02/2010 de LA MURE - 38269 - OBSOLETE - A JOUR SUR GPU
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/02/2010 de LA MURE - 38269 au format COVADIS 2.0
PLU du 31/07/2012 de BIOL - 38044
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Biol. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
PLU du 01/02/2016 de BOURGOIN-JALLIEU - 38053 - CADUC
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 01/02/2016 de BOURGOIN-JALLIEU - 38053 au format COVADIS 2.0
PLU du 28/02/2013 de LANS-EN-VERCORS - 38205 - CADUC
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 28/02/2013 de LANS-EN-VERCORS - 38205 au format COVADIS 2.0
POS du 19/05/1994 de ECLOSE - 38152
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 19/05/1994 de ECLOSE - 38152 au format COVADIS 2.0
POS du 27/12/2005 de LE GRAND-LEMPS - 38182
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 27/12/2005 de LE GRAND-LEMPS - 38182 au format COVADIS 2.0
POS du 30/07/1999 de CHARAVINES - 38082 - CADUC - RNU
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 30/07/1999 de CHARAVINES - 38082 au format COVADIS 2.0
POS du 06/02/2006 de CHEYSSIEU - 38101 - CADUC
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 06/02/2006 de CHEYSSIEU - 38101 au format COVADIS 2.0
POS du 09/09/2010 de JARDIN - 38199 - CADUC - A JOUR UR GPU
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 09/09/2010 de JARDIN - 38199 au format COVADIS 2.0
PLU du 16/01/2009 de CHARETTE - 38083
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 16/01/2009 de CHARETTE - 38083 au format COVADIS 2.0
POS du 27/03/2013 de COUR-ET-BUIS - 38134
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 27/03/2013 de COUR-ET-BUIS - 38134 au format COVADIS 2.0
PLU du 27/01/2012 de LA-BALMES-LES-GROTTES - 38026
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/01/2012 de LA-BALMES-LES-GROTTES - 38026 au format COVADIS 2.0
CC du 05/09/2006 de LA CHAPELLE-DU-BARD - 38078
Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 05/09/2006 de LA CHAPELLE-DU-BARD - 38078 au format COVADIS 2.0
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