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Modèle Numérique de terrain (MNT) le long de la Sèvre Nantaise aval sur les départements de Loire-Atlantique, de Vendée, du Maine-et-Loire, des Deux-Sèvres (en partie).

Elevation
Représentations 3D du terrain naturel le long du cours d'eau Sèvre Nantaise en vue d'établir des modélisations de zones inondables dans le cadre de la prévention des risques naturels prévisibles. La technique d’acquisition a été réalisée par LIDAR. Trois livrables sont disponibles à savoir un modèle numérique de terrain (MNT), un modèle numérique de surface (MNS) et un modèle numérique de hauteur (MNH) au pas de 50 cm…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 months ago

POS du 13/01/2003 de EYZIN-PINET - 38160 - PLU du 25/09/2018 A JOUR SUR GPU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 13/01/2003 de EYZIN-PINET - 38160 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales en Seine-et-Marne

Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago

[TRI de PONT SAINT VINCENT] Table des surfaces en eau permanentes sur le territoire d'un TRI

Polygones représentant les zones d'un TRI où la présence d'eau est permanente quelque soit le niveau des cours d'eau
License: not specifiedLast update: unknown

PLU du 05/02/2008 de ROVON - 38345

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/02/2008 de ROVON - 38345 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

N_RPG_ANONYME_S_067_2008

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones de protection des aires d'alimentation de captages. La mise en ½uvre de ce nouveau dispositif de protection de la ressource conduit à la délimitation des aires d'alimentation de captages (AAC,…
License: not specifiedLast update: 3 years ago

POS du 29/09/2009 de MONTAGNIEU - 38246

Land use
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAGNIEU. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PLU du 23/02/2010 de LA MURE - 38269 - OBSOLETE - A JOUR SUR GPU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/02/2010 de LA MURE - 38269 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PLU du 31/07/2012 de BIOL - 38044

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Biol. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PLU du 01/02/2016 de BOURGOIN-JALLIEU - 38053 - CADUC

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 01/02/2016 de BOURGOIN-JALLIEU - 38053 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PLU du 28/02/2013 de LANS-EN-VERCORS - 38205 - CADUC

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 28/02/2013 de LANS-EN-VERCORS - 38205 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

POS du 19/05/1994 de ECLOSE - 38152

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 19/05/1994 de ECLOSE - 38152 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

POS du 27/12/2005 de LE GRAND-LEMPS - 38182

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 27/12/2005 de LE GRAND-LEMPS - 38182 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

POS du 30/07/1999 de CHARAVINES - 38082 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 30/07/1999 de CHARAVINES - 38082 au format COVADIS 2.0
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POS du 06/02/2006 de CHEYSSIEU - 38101 - CADUC

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 06/02/2006 de CHEYSSIEU - 38101 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

POS du 09/09/2010 de JARDIN - 38199 - CADUC - A JOUR UR GPU

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License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PLU du 16/01/2009 de CHARETTE - 38083

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 16/01/2009 de CHARETTE - 38083 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

POS du 27/03/2013 de COUR-ET-BUIS - 38134

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 27/03/2013 de COUR-ET-BUIS - 38134 au format COVADIS 2.0
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PLU du 27/01/2012 de LA-BALMES-LES-GROTTES - 38026

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/01/2012 de LA-BALMES-LES-GROTTES - 38026 au format COVADIS 2.0
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

CC du 05/09/2006 de LA CHAPELLE-DU-BARD - 38078

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 05/09/2006 de LA CHAPELLE-DU-BARD - 38078 au format COVADIS 2.0
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