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13 datasets found.

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint-Barthélemy – Landes (40)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les Plans de Prévention des Risques (PPR).
License: not specifiedLast update: 8 years ago

PPR MAZERES LEZON (64DDTM19980009) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de MAZERES LEZON (64373), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

PPR LESCAR (64DDTM20050021) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de LESCAR (64335), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Voirie_locale_087

Voirie_locale_087
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Saint Paul-lès-Dax – Landes (40)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les Plans de Prévention des Risques (PPR).
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Vidéos communales de l'évolution la tache urbaine - Limousin

Land cover
Lines vers les vidéos communales d'évolution de la tache urbaine en Limousin Les données de la tache urbaine sont issues du traitement des fichiers du système d'information MAJIC 2 de la DRFIP.
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Communes concernées par le classement sonore des infrastructures de transports terrestres dans le département des Landes

Communes concernées par le classement sonore des infrastructures de transports terrestres est une démarche réglementaire prise en application de l’article L571-10 du code de l’environnement , et de l’arrêté du 30 mai 1996 , qui imposent au préfet de chaque département le classement des infrastructures de transports terrestres selon 5 catégories (1 étant la plus bruyante et 5 la moins bruyante). De ce classement sont déduits des secteurs affectés…
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Cartes de bruit en agglomération : Zonages dont le niveau sonore (jour, soir, nuit) > 68 décibels dans le département des Landes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La Directive Européenne n°2002-49 du 25 juin 2002 relative à l'évaluation et à la gestion du bruit dans l'environnement fixe le cadre de la politique de lutte contre le bruit.
License: not specifiedLast update: 5 years ago

PPR D'IZESTE (64DDTM20020008) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de IZESTE (64280) - département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Nouvelle-Aquitaine : Stations de mesures hydrométriques - Localisation (ponctuel)

Environmental monitoring facilities
Ce jeu de données contient l'ensemble des stations de mesures hydrométriques (objets ponctuels) sur les bassin Loire-Bretagne et Adour-Garonne de la région Nouvelle-Aquitaine.
License: not specifiedLast update: a year ago

Zones exposées au bruit de la route départementale 938 à Bressuire sur 24 heures (Lden) en Deux-Sèvres

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne sur les cartes stratégiques du bruit impose au minimum la représentation des indicateurs de bruit global Lden et Ln, pour chaque source. Ces indicateurs correspondent au bruit incident sur les façades. Les indicateurs représentés sont exprimés en dB(A) et ils traduisent une notion de gêne globale ou de risque pour la santé. Les données présentes dans ce lot de données sont relatives à l'indicateur Lden. “Lden” est un…
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Loi littoral spatialisation en Charente-Maritime

Land use
Proposition de l'État pour la délimitation des espaces définis au titre de la loi littoral.
License: not specifiedLast update: 22 years ago

Plan local d'urbanisme de la commune de Vron

Land use
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de…
License: not specifiedLast update: 13 years ago
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organization

DDTM Landes
× 4
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 4
DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 2
DDT Deux-Sèvres
× 1
DDT Haute-Vienne
× 1
DDT Sarthe
× 1
DDTM Charente-Maritime
× 1
DDTM Somme
× 1
JOGUET-RECCORDON
× 1
RFF 52 (Réseau Ferré de France Direction Régionale Bretagne – Pays de la Loire)
× 1
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