Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le…

Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Le…

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Francières - approbation du 28/09/2017.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Verberie - approbation du 28/09/2017.

Le modèle régional définit un site d'activité par sa concentration d'établissements catégorisés par secteurs. Il se caractérise en fonction de sa date de création, son aménagement et ses équipements. Un site peut-être une zone d'activité, un centre-ville, etc ....

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Janville - approbation du 26/05/2011.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Compiègne- approbation du 30/03/2017.

Ce lot contient l'emplacement des adresses postales normées sur la commune de Nampcel sous la forme de points.

Ce lot contient l'emplacement des adresses postales normées sur la commune de Couloisy sous la forme de points.

Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur la commune de Saint-Crépin-aux-Bois sous la forme de lignes.

Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur la commune de Rivecourt sous la forme de lignes.

Ce lot contient l'emplacement des adresses postales normées sur la commune de Canly sous la forme de points.

Ce lot contient l'emplacement des adresses postales normées sur la commune de Saint-Sauveur sous la forme de points.

Ce lot contient l'emplacement des adresses postales normées sur la commune de Néry sous la forme de points.

Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur la commune de Venette sous la forme de lignes.

Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur la commune de Clairoix sous la forme de lignes.