Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/08/2013 de SABLONS - 38349 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 07/09/2009 de FROGES - 38175 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 22/02/2008 de GRANIEU - 38183 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 05/03/2002 de SAINT-JUST-DE-CLAIX - 38409 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/06/2009 de LUMBIN - 38214 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 18/05/2005 de SAINT-ALBIN-DE-VAULSERRE - 38354 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/06/2009 de LUMBIN - 38214 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 28/12/2012 de SAINT-NICOLAS-DE-MACHERIN - 38432 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 19/12/2011 de SEYSSINET-PARISET - 38485 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 01/12/2006 de LA MOTTE-D'AVEILLANS - 38265 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 12/01/2009 de SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE - 38115 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 21/02/2013 de CLELLES - 38113 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 17/12/2012 de SERMERIEU - 38483 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 16/11/2004 de SAINT-MARTIN-DE-VAULSERRE - 38420 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 29/02/2008 de POMMIER-LA-PLACETTE - 38312 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 12/05/2004 de FOUR - 38172 au format COVADIS 2.0

La présente couche comprend les territoires où la chasse est interdite,le droit de chasse ne pouvant s'exercer (même si la régulation de certaines espèces est parfois effectuée ponctuellement par l'administration). Il s'agit : - des réserves des ACCA (CE L 422-23); - des zones ayant fait l'objet d'une réglementation particulière au titre de la protection de la nature (réserve naturelle, réserve de chasse et de faunes sauvages…

Bâtiments agrégés du cadastre de la DGFiP distants de moins de 1cm permettant d'obtenir le corps du bâtiment plutôt que les objets fiscaux.

Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'œuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts. https://www.insee.fr/fr/information/4652957 Le découpage en zones d'emploi constitue une partition du territoire adaptée aux études locales sur le marché du travail. Il sert de référence…

Table des principales procédures d'urbanisme prescrites au 13 mars 2020…