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GéoMayenne
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CC du Pays de Château - Gontier
9 datasets found.

Plan local d'urbanisme (PLU) de Bierné (INSEE 53029) en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Bierné (code INSEE 53029) approuvé le 14/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bierné. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Carte communale (CC) de Châtelain (INSEE 53063) en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Châtelain (code INSEE 53063) approuvée le 04/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Châtelain. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Carte communale (CC) de Houssay (INSEE 53117) en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Houssay (code INSEE 53117) approuvée le 07/06/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Houssay. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 13 years ago

Plan local d'urbanisme (PLU) de Ménil (INSEE 53150) en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Ménil (code INSEE 53150) approuvé le 04/11/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Ménil. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Coudray (INSEE 53078) en Mayenne

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Coudray (code INSEE 53078) approuvé le 19/05/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Coudray. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.
License: not specifiedLast update: 3 years ago

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Loigné-sur-Mayenne (INSEE 53136) en Mayenne

Land use
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Loigné-sur-Mayenne (code INSEE 53136) approuvé le 15/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loigné-sur-Mayenne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.
License: not specifiedLast update: a year ago

Plan local d'urbanisme (PLU) de Saint-Denis-d'Anjou (INSEE 53210) en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Denis-d'Anjou (code INSEE 53210) approuvé le 04/07/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Denis-d'Anjou. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Plan local d'urbanisme (PLU) de Gennes-sur-Glaize (INSEE 53104) en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Gennes-sur-Glaize (code INSEE 53104) approuvé le 29/07/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Gennes-sur-Glaize. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 8 years ago

Carte communale (CC) de Saint-Laurent-des-Mortiers (INSEE 53231) en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Laurent-des-Mortiers (code INSEE 53231) approuvée le 18/10/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Laurent-des-Mortiers. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 12 years ago
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organization

Mairie de Bierné
× 1
Mairie de Châtelain
× 1
Mairie de Coudray
× 1
Mairie de Gennes-sur-Glaize
× 1
Mairie de Houssay
× 1
Mairie de Loigné-sur-Mayenne
× 1
Mairie de Ménil
× 1
Mairie de Saint-Denis-d'Anjou
× 1
Mairie de Saint-Laurent-des-Mortiers
× 1
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