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GéoMayenne
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CC du Pays de Loiron
13 datasets found.

Carte Communale de La Gravelle en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Gravelle (code INSEE 53108) approuvé le 26/04/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Gravelle. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Plan local d'urbanisme de Saint-Ouën-des-Toits en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Ouën-des-Toits (code INSEE 53243) approuvé le 14/01/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Ouën-des-Toits. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Plan local d'urbanisme de Saint-Cyr-le-Gravelais en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Cyr-le-Gravelais (code INSEE 53209) approuvé le 22/11/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Cyr-le-Gravelais. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Plan local d'urbanisme de Launay-Villiers en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Launay-Villiers (code INSEE 53129) approuvé le 27/10/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Launay-Villiers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Plan local d'urbanisme de Le Bourgneuf-la-Forêt en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune du Bourgneuf-la-Forêt (code INSEE 53039) approuvé le 20/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Bourgneuf-la-Forêt. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Plan local d'urbanisme de Loiron en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Loiron (code INSEE 53137) approuvé le 08/09/2008. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loiron. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 11 years ago

Plan local d'urbanisme de Le Genest-Saint-Isle en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune du Genest-Saint-Isle (code INSEE 53103) approuvé le 19/01/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Genest-Saint-Isle. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Plan local d'urbanisme de Saint-Pierre-la-Cour en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Pierre-la-Cour (code INSEE 53247) approuvé le 27/05/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre-la-Cour. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Carte Communale de Bourgon en Mayenne

Land use
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Bourgon (code INSEE 53040) approuvé le 23/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bourgon. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Plan local d'urbanisme d'Olivet en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Olivet (code INSEE 53169) approuvé le 20/07/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Olivet. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Plan local d'urbanisme de La Brûlatte en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Brûlatte (code INSEE 53045) approuvé le 22/01/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Brûlatte. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Plan local d'urbanisme de Port-Brillet en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Port-Brillet (code INSEE 53182) approuvé le 13/11/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Port-Brillet. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 10 years ago

Plan local d'urbanisme de Montjean en Mayenne

Land use
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Montjean (code INSEE 53158) approuvé le 29/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montjean. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
License: not specifiedLast update: 2 years ago
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Mairie Le Bourgneuf-la-Forêt
× 1
Mairie Le Genest-Saint-Isle
× 1
Mairie d'Olivet
× 1
Mairie de Bourgon
× 1
Mairie de La Brûlatte
× 1
Mairie de La Gravelle
× 1
Mairie de Launay-Villiers
× 1
Mairie de Loiron
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Mairie de Montjean
× 1
Mairie de Port-Brillet
× 1
Mairie de Saint-Cyr-le-Gravelais
× 1
Mairie de Saint-Ouën-des-Toits
× 1
Mairie de Saint-Pierre-la-Cour
× 1
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