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Secteur d'intervention des inspecteurs ICPE de la DDPP (au 01/03/2021)

En France, certaines installations exploitées par des entreprises ou des collectivités notamment présentent des dangers ou des inconvénients pour la commodité des riverains, la santé, la sécurité, la salubrité publique, l’agriculture, la protection de la nature et de l’environnement, la conservation des sites et des monuments.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Masses d'eau côtières - Guyane - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

l_zonages_insee

l_zonages_insee
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Documents d'urbanisme publiés sur le GPU au 31/03/2021

Mise à jour au 31/03/2021
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 17 days ago

[DDTM SEINE-MARITIME-DRAAF NORMANDIE] ArtiCom : Usage des surfaces artificielles de l'OSCOM - Département de l'Orne - Millésime 2019

Land use
ARTICOM est un produit géomatique qui propose une qualification par commune de l'usage des surfaces artificialisées définies par l'OSCOM (Observatoire des Sols à l'échelle COMmunale). Il est le fruit d'un projet émanant de la DDTM de Seine-Maritime qui l'a conçu dans le cadre d'un travail partenarial associant la DRAAF de Normandie. ARTICOM est bâti par croisement de l'OSCOM avec la table parcellaire issue des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Ouvrages prioritaires restauration de la continuité écologique - Normandie

Hydrography
Ouvrages prioritaires du plan d’action pour une politique apaisée de la restauration de la continuité écologique (PARCE) en Normandie.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 19 days ago

Assainissement

Informations liées à l'assainissement communal: les stations de traitements des eaux usées et leur zone de traitement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Bassins versant spécifiques - Métropole - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Zones de protection des zones de production de coquillages d'Ille et Vilaine

Contours des zones de protection des zones de production des coquillages, dite bande des 500 mètres.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 17 days ago

Stations de réparation et gonflage pour vélo autour des voies navigables de Bretagne

Utility and governmental services
Localisation des stations d'auto-réparation pour vélo situées sur les canaux de Bretagne et à proximité. Le principe ? Un équipement disponible 24h/24, 365 jours/an, en libre-service pour faire face aux imprévus d’une randonnée à vélo.Le système dispose de tout le nécessaire : jeu de clefs alène, clef torx, démonte-pneus, clef à molette ajustable, clef plate, tournevis, gonfleur (manomètre intégré).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a month ago

Espaces indispensables aux chauves-souris des sites prioritaires

Species distribution
Afin de préserver les chauves-souris, au-delà de la protection et de la prise en compte de leurs gîtes, il convient de considérer les habitats qu’elles fréquentent durant leur activité nocturne pour s’alimenter et se déplacer. Ainsi les terrains de chasse et corridors de déplacement privilégiés autour des gîtes ou entre ces derniers doivent être également conservés et pris en compte dans l’aménagement du territoire au risque de construire une…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Espaces indispensables au Muscardin en Bretagne

Species distribution
Afin de préserver le Muscardin, petit rongeur protégé de la famille des Gliridés (loirs), il convient de conserver ses milieux de vie et de déplacement. Pour ce faire, ces espaces ont été identifiés, au sein de l'aire de répartition régionale de l'espèce, par l'analyse (modélisation spatiale des distributions) des observations collectées par le Groupe Mammalogique Breton depuis 2008. La couche d’information géographique « Espaces…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 months ago

Zones Humides Potentielles urbanisées de Bretagne par bassin versant de masse d'eau

Hydrography
Les zones humides potentielles urbanisées de Bretagne par bassin versant de masse d'eau sont le résultat du croisement entre les Zones Humides Potentielles (ZHP, Agro-Transfert Bretagne, 2008) et les surfaces artificialisées de Bretagne (ADEUPa, 2010), découpé et synthétisé par bassin versant de masse d'eau.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Observations de collisions faune sur le réseau routier : tronçons accidentogènes en Auvergne-Rhône-Alpes en 2018 et 2019

Transport networks
Dans le cadre de la mise en œuvre du SRADDET, le Cerema assure l’administration de la base de données des observations de collisions avec la faune sauvage sur le réseau routier d’Auvergne-Rhône-Alpes. Cette base agrège les données collectées auprès des différents partenaires, de façon protocolée ou opportuniste.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Trait de côte de Saint-Barthélemy (février 2017)

Sea regions
La production de ce trait de côte de Saint-Barthélemy a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime de février 2017 (7 mois avant les ouragans Irma et Maria qui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Trait de côte de Saint-Martin (octobre 2019)

Sea regions
La production de ce trait de côte de Saint-Martin a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime d'octobre 2019 (2 ans après les ouragans Irma et Maria qui…
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Trait de côte de Saint-Martin (avril 2018)

Sea regions
La production de ce trait de côte de Saint-Martin a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime d'avril 2018 (6 mois après les ouragans Irma et Maria qui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Trait de côte de Saint-Barthélemy (septembre 2018)

Sea regions
La production de ce trait de côte de Saint-Barthélemy a été réalisée par le Cerema à partir d'images du satellite Pléiades et s'est appuyée sur la chaine de traitement semi-automatique développée par le pôle satellite du Cerema. Ce trait de côte correspond à un trait de côte intermédiaire situé entre la limite haute et la limite basse du jet de rive. Il s'agit du millésime de septembre 2018 (1 an après les ouragans Irma et Maria qui…
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Polygones élémentaires de masse d'eau de transition - Métropole - Version État des Lieux 2019

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Une masse d'eau de transition est constituée de polygone élémentaire de masse d'eau. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Zonage des Aides à Finalités Régionales (AFR) en Hauts-de-France 2014-2020

Administrative units
Zonage communal et infracommunal pour les AFR (Aides à finalités régionales) en Hauts-de-France pour la période 2014-2020. Seule la commune d'Amiens est découpée en zones infracommunales.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago
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no
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SIGLOIRE (local)
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GéoPicardie (moissonneurs)
× 278
GéoPicardie
× 276
Guyane SIG
× 272
GéoGuyane (local)
× 272
Ifremer Sextant
× 261

organization

DDT Cher
× 1052
DDT Ariège
× 936
DDTM Somme
× 919
DDT Loir-et-Cher
× 744
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 720
DDT Drôme
× 710
DDT Meurthe-et-Moselle
× 690
DDTM Gard
× 625
DDT Aube
× 597
DDT Haute-Savoie
× 555
Département de la Mayenne
× 548
DDT Côte-d'Or
× 541
Département de la Mayenne - DDDM - DE - Pédologie
× 505
DDTM Charente-Maritime
× 486
DDTM 30 - SER
× 442
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 419
DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 418
DDT Corrèze
× 395
DDTM Pas-de-Calais
× 390
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 389

metada type

ISO 19139
× 25988
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