Extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 120T

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 21/12/2007 de ANNOISIN-CHATELANS - 38010 au format COVADIS 2.0

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ALIXAN 26004 PLU approuvé le 07/08/2013 - Mise à jour approuvée le 17/09/2015 - FIN de VALIDITE : 13/07/2017 Mise à jour

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTAGNIEU. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Doissin. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 28/12/2012 de SAINT-NICOLAS-DE-MACHERIN - 38432 au format COVADIS 2.0

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Voissant. Cet CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charvieu-Chavagneux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Points supportant une mesure compensatoire prévue par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 3 types : Réserves boisées, Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels.Ces mesures sont décidées par la DDT(M)dans le cadre des dispositions du code forestier.

Un permis de construire est nécessaire pour toutes les éoliennes terrestres de plus de 12 mètres de haut (article R.421-2 du code de l'urbanisme)La demande de permis de construire est déposée en mairie. Une évaluation préalable des conséquences sur l'environnement (paysage, bruit...) doit obligatoirement être réalisée par le porteur de projet avant toute installation d'éoliennes. Cette évaluation environnementale doit figurer dans le…

Mesures compensatoires portant sur une surface et prévues par une autorisation de défrichement. Ces mesures peuvent être de 6 types : Réserves boisées, Boisement/reboisement,Remise en état boisé,Travaux de génie civil ou biologique, Travaux pour la réduction de risques naturels, Cession de terrain à l'Etat.Ces mesures sont décidées par la DDT(M)dans le cadre des dispositions du code forestier.

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…

Table des enjeux quantitatifs rapportés au TRI et pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 11/12/2012 de MONTALIEU-VERCIEU - 38247 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/06/2009 de LE CHAMP-PRES-FROGES - 38070 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 21/02/2013 de CLELLES - 38113 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 14/12/2009 de DOLOMIEU - 38148 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 24/05/1985 de LE BOUCHAGE - 38050 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 07/07/2005 de ENGINS - 38153 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 07/09/2009 de FROGES - 38175 au format COVADIS 2.0