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713 datasets found.

DDT 70 - Zone Nord expertiséee CE (arrêté préfectoral du 27 février 2017)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone au nord de la Haute-Saône expertisée en 2017. Données SER. Arrêté n° 108 du 27 février 2017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - LUNEVILLE (54329)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Circonscriptions des louvetiers du département de la Marne

Utility and governmental services
Ce jeu de données représente les territoires affectés aux louvetiers du département de la Marne, conformément à l'arrêté préfectoral du 27/11/2019. Les lieutenants de louveterie sont des agents bénévoles de l’État, nommés par le Préfet pour un mandat de 5 ans. Ils sont les conseillers techniques de l’administration sur les problèmes posés par la gestion de la faune sauvage. A ce titre, ils travaillent en étroite collaboration avec la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - LEMAINVILLE (54309)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - TOUL (54528)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels

Transport networks
Extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et inférieur à 120T
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Assiette de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Assiette de la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Syndicats d'eau potable dans le département des Vosges

Utility and governmental services
Périmètres des syndicats d'eau potable dans le département des Vosges. ©IGN-F/BDCARTO®2015
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zones de protection des aires d'alimentation de captages (ZPAAC) dans le département des Vosges

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Aire d'alimentation de captage (AAC) : terme officiel apparaissant dans la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (LEMA, n°2006-1772, article 21) pour désigner l'ensemble des surfaces contribuant à l'alimentation du captage ou, autrement dit, ensemble des surfaces où toute goutte d'eau tombée au sol est susceptible de parvenir jusqu'au captage, que ce soit par infiltration ou par ruissellement. Les AAC désignent les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Services publics d'assainissement non collectif dans le département des Vosges

Utility and governmental services
Périmètres communaux des services d'assainissement non collectif dans le département des Vosges et pour deux communes de Haute-Marne adhérentes à un syndicat inter-préfectoral. Ces données sont issues de l'arrêté inter-préfectoral N°024-2020 du 4 février 2020.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Cours d'eau identifiés dans le département des Vosges

Hydrography
Couche des cours d'eau identifiés dans le département des Vosges par le service SER/BPEMIPS dans le cadre de l'instruction du gouvernement DEVL1506776J. 5809 tronçons classés en cours d'eau au 19 décembre 2019. Etat courant de l'identification durant l'année 2019.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zonages (cercles 1 et 2) des mesures de protection des troupeaux contre la prédation dans le département des Vosges en 2019

Environmental monitoring facilities
Zonages (cercles 1 et 2) des communes du département des Vosges éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (mesure 0706D relative au dispositif de protection des troupeaux contre la prédation du PDRR de Lorraine) selon l'arrêté préfectoral 019-2019-DDT du 21/01/2019. Sur fond cartographique ©IGN-F/BDCARTO®2015. Depuis 2016, zonages établis en coordination avec cercles 1 et 2 du département voisin de la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Remontées mécaniques dans le département des Vosges

« Les remontées mécaniques sont des appareils de transports publics de personnes par chemin de fer funiculaire ou à crémaillère, par téléphérique, par téléskis ou par tout autre engin utilisant des câbles porteurs ou tracteurs » (art. L 342-7 du code du tourisme). Chaque remontée mécanique est représentée par une ligne symbolisant le câble qui relie la gare aval de la remontée à la gare amont (en passant éventuellement par une station…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Centre ADS par communes vosgiennes

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ensemble des communes du département des Vosges avec son centre instructeur ADS au 1er janvier 2020.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zones d'actions prioritaires : enjeu eau dans le département des Vosges

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Communes vosgiennes situées dans la ZAP (zone d'actions prioritaires : enjeu eau) selon le PDR Lorraine 2014-2020 - Type opération 01.1 : investissements dans les exploitations agricoles - version du 7/02/2019 - Appel à projets 2019 : "Compétitivité et adaptation des exploitations agricoles dans les filières de productions animales et végétales"…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Régions agricoles (RA) pour le département des Vosges

Statistical units
Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La RA couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène. La dernière actualisation date de 1981.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Enjeux ponctuels du PPRi COMBEAUTE

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du plan de prévention des risques (PPR). Un enjeu est un objet daté dont la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Secteurs des cartes communales dans le departement des Vosges

Land use
Ensemble des communes du département des Vosges ayant numérisé leur carte communale. Table départementale constituée de l'assemblage des couches communales SECTEUR_CC_ccccc au format CNIG 2014.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Enveloppe des zonages règlementés des PPRN créant la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Enveloppe des zonages règlementées des Plans de prévention des risques naturels créant la servitude PM1 dans le département de la Haute-Marne (Plan de prévention des risques naturels prévisibles ou miniers). L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à 'intérieur duquel s'applique la servitude.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Zones Spéciales de Conservation (ZSC) Natura 2000 dans le Haut-Rhin

Protected sites
Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les Zones Spéciales de Conservation (ZSC) visent la conservation des types d'habitats et des espèces animales et végétales figurant aux annexes I et II de la Directive europeenne "Habitats" du 21/05/1992. Pour désigner les ZSC, chaque État membre fait part de ses propositions à la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago
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other
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catalog

D@tARA
× 1
GéoNormandie
× 1
PIGMA
× 1

organization

DDT Meurthe-et-Moselle
× 244
DDT Haut-Rhin
× 129
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 112
DDT Marne
× 78
DDT Vosges
× 67
Bureau d'Administration et de Valorisation des Données (BAVD)
× 39
DREAL Grand Est (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand-Est)
× 23
DDT Aube
× 21
ECOSCOP
× 20
Région Grand Est
× 20
DDT Ardennes
× 16
DDT Meuse
× 13
DREAL Grand Est (Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement)
× 10
Jean-Emmanuel Ménard
× 7
DREAL Grand Est - Service Transports - Pôle Mobilité
× 6
DDT Haute-Marne
× 3
DTAM Saint Pierre et Miquelon
× 3
DDTM Corse-du-Sud
× 2
ONEMA
× 2
BARBERA Francis
× 1
Etalab
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