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DDT Lozère
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DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
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33 datasets found.

DDT 48 - PLU MENDE

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Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
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DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE GREZES

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Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

DDT 48 - PLU SAINT ALBAN SUR LIMAGNOLE

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Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
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DDT 48 - PLUi de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ALLIER

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Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
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DDT 48 - CARTE COMMUNALE LE MALZIEU FORAIN

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Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
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DDT 48 - MASSE D'EAU SOUTERRAINES

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Localisation et état des masses d'eau souterraines sur le département de la Lozère. La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieurs aquatiques destinée à être l'unité d'évalusation de la DCE(Directive Cadre sur l'Eau). Cette couche d'information est la compilation des couches des 3 bassins hydrographiques (Loire Bretagne, Adour Garonne et Rhône Méditerranée) sur le territoire administratif de la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE ISPAGNAC

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Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
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DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE SAINT LEGER DU MALZIEU

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Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
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Plan d'Occupation du Sol (POS) de Beyrède-Jumet du 16/06/2006

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DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE GREZES

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DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE BARJAC

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DDT 48 - PLU FLORAC

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DDT 48 - PLU POURCHARESSES

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DDT 48 - PLU LANUEJOLS

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DDT 48 - PLU BADAROUX

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DDT 48 - PLU MENDE

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DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE LA TIEULE

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DDT 48 - PLU RIMEIZE

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DDT 48 - PLU FLORAC

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DDT 48 - PLU LA CANOURGUE

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