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Géo-IDE
organization
DDT Lozère
organization
DDTM Pyrénées-Atlantiques
published on data.gouv.fr
no
representation type
vector
2 datasets found.

DDT 48 - PLU MENDE

Land use
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPR d' ESPOEY (64DDTM20020007) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune d'Espoey (64216) , département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown
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