Ce jeu de données contient la liste des ports qui ont une activité de plaisance (objets ponctuels) du littoral de la région Nouvelle-Aquitaine, ainsi que leur capacité d'accueil (ordres de grandeurs informatifs, sous réserve du contact avec les autorités gestionnaires).

numérisation de l'arrêté du 07/08/1995 portant autorisation de pêche au chalut dans la bande littorale des 3 milles

numérisation de l'arrêté du 06/05/09 portant réglementation de la pêche maritime de la grande alose (Alosa alosa) et de l'Alose feinte (Alosa fallax)

Arrêté du 23 mars 1965 portant interdiction de la pêche à pied à proximité des parcs à huitres sur le Bassin d'Arcachon

Représentation numérique des zones interdites à la pêche au chalut dans le ressort du quartier maritime d'Arcachon

Numérisation de l'arrêté du 15/04/2019 portant délimitation de la zone des pertuis charentais

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.

numérisation de l'arrêté rendant obligatoire la délibération n°2015-09 du 3 mars 2015 du Comité régional des pêches maritimes et des élevages marins Nouvelle-Aquitaine relative à la mise en place d’une mesure de gestion en mer de la pêche accidentelle du saumon atlantique pour l’année 2018

Représentation numérique des zones réglementant l'ouverture de la pêche au chalut pélagique sur le plateau de Rochebonne entre le 1er décembre 2017 et le 31 janvier 2018.

Numérisation de l'arrêté n°156/99 du 23/06/1999 interdisant l'exercice de la pêche aux filets de tous types, non remorqués, à l'exception toutefois de la senne tournante, dans le secteur du Gouf de Capbreton.

numérisation de l'arrêté du 07/10/2014 portant Règlementation des engins de pêche maritime professionnelle dans l'estuaire de la Gironde et à son embouchure et en particulier la pêche du maigre en aval de la limite transversale de la mer

Arrêté portant création de deux zones d'interdiction de pêche de la palourde dans le Bassin d'Arcachon

Représentation vectorielles des périmètres des sites de production conchylicoles en mer, concédées à des fins de cultures marines dans l’emprise géographique de la Direction interrégionale Sud- Atlantique. La représentation géométrique est surfacique.

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information…

Numérisation des zones autorisant pour certains navires la pêche au chalut dans la bande littorale des 3 milles sur la base de l'arrêté n°130/2000 du 22 mai 2000.

Représentation numérique du gisement de coquilles Saint-Jacques du pertuis d'Antioche.

Représentation numérique de la zone réglementée sur le secteur de Montalivet pour les activités de pêche aux filets calés

numérisation de l'arrêté portant classement des gisements coquilliers situés au large des départements des Landes et de la Gironde et fixant les conditions d'exercice de la pêche sur lesdits gisements

numérisation des zones interdites pour l'exercice de la pêche au chalut de fond et au chalut pélagique dans les eaux du quartier de Bayonne.

Représentation numérique des zones portant classement des gisements mouliers de JULIARD, LAMOUROUX et BARAT.