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DDT Haute-Vienne
90 datasets found.

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des articles L. 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les obstacles physiques susceptibles de gêner la propagation des ondes.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Assiettes linéaires liées aux servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Il est institué au profit des collectivités publiques, des établissements publics ou des concessionnaires de services publics qui entreprennent des travaux d'établissement de canalisations d'eau potable ou d'évacuation d'eaux usées ou pluviales une servitude leur conférant le droit d'établir à demeure des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Centres d'examen des permis de conduire de la Haute-Vienne

Les centres d'examen des permis de conduire sont principalement caractérisés par leur localisation géographique, leur nature (pratique, théorique, administratif) et leur qualification (examen théorique, permis A, permis B, permis EC).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Vienne - Saint-Leonard-de-Noblat

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Briance - Aval, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Zone d'alea du du PPR Inondation de l'Auzette

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires du PPR Inondation de la Valone

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Briance - Aval, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Zone d'alea du PPR Inondation de la Roselle

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Zone réglementée du PPR Inondation de la Roselle

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Zone réglementée du PPR Inondation de la Vienne II - Aixe/Saillat

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Zone réglementée du PPR Inondation du Vincou/Gartempe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Zone réglementée du PPR Inondation de l'Aurence

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Enjeu surfacique du PPR Inondation du Vincou/Gartempe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vienne II - Aixe/Saillat

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Entités linéaires à l'origine du risque du PPR Inondation de La Loue

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR. Pour les PPRN,…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Zones d'aléas du PPR Inondation de La Loue

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Enjeux surfaciques du PPR Inondation de La Loue

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

L_I4a_transfo

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Servitudes relatives à l’utilisation de certaines ressources et équipements / Électricité-transfo
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 months ago

Assiettes linéaires liées aux servitudes d’alignement des voies publiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie EL7 concernent les servitudes d’alignement des voies publiques. L’alignement est la détermination par l’autorité administrative de la limite du domaine public routier au droit des propriétés riveraines. Il est fixé soit par un plan d’alignement, soit par un arrêté d’alignement individuel. Il constitue, pour l’autorité en charge de la voirie concernée, un moyen de protection contre les empiétements des propriétés…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago

Enjeu surfacique du PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

PPRN - Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementairesdu PPR Inondation de la Vienne - Eymoutiers

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conformes au standard COVADIS des risques inondation de La Briance - Aval, ainsi que les pièces jointes associées au format PDF
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 months ago
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