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La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Le "référentiel des masses d'eau 2013" résulte de la mise à jour de l'Etat Des Lieux, conforme aux modèles de données du Sandre et consolidée à l'échelle nationale, sur le sitewww.sandre.eaufrance.fr. Cette version n’est pas rapportée à la Commission Européenne. Utilisée au niveau national, elle permet de préparer le SDAGE 2016-2021.

Masses d'eau - Version Etat Des Lieux 2013

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Le "référentiel des masses d'eau 2013" résulte de la mise à jour de l’État Des Lieux, conforme aux modèles de données du Sandre et consolidée à l'échelle nationale, sur le sitewww.sandre.eaufrance.fr. Cette version n’est pas rapportée à la Commission Européenne. Utilisée au niveau national, elle permet de préparer le SDAGE 2016-2021.

Masses d'eau Métropole -  Version État des Lieux 2013

Le tronçon hydrographique est une notion définie par la circulaire n°91-50 :

“ le tronçon hydrographique est une entité ou partie d'entité située intégralement à l'intérieur d'une zone hydrographique. ”

Un tronçon hydrographique forme l'intersection entre une entité hydrographique et une zone hydrographique, identifiée de façon unique sur le plan national à l'aide d'un code hydrographique. Il peut être découpé en éléments hydrographiques distinguant le sous-milieu, codifié suivant une lettre en 8ème position.

Le tronçon hydrographique est défini par un point kilométrique amont et un point kilométrique aval mesuré à partir de l’exutoire/embouchure du cours d’eau sur lequel il est situé. Le point kilométrique hydrographique (pk) permet de repérer un point sur le linéaire d'une entité. Au sens de la codification hydrographique, le point kilométrique 1000 étant pris pour origine, le pk d'un point est défini comme le complément à 1000 km de la distance entre ce point et cette origine dans un référentiel cartographique donné.

Le tronçon hydrographique ne doit pas être confondu avec le tronçon hydrographique élémentaire : en effet, le tronçon élémentaire est un découpage d’un cours d’eau en arcs selon un ensemble d’attributs homogènes issu de la représentation cartographique du référentiel. Le tronçon hydrographique de la circulaire sera généralement constitué de plusieurs tronçons hydrographiques élémentaires. 

L'identification et la délimitation des tronçons, et plus généralement la mise en place de la codification hydrographique, est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.

BD Carthage Métropole 2014 / Tronçons hydrographiques Circulaire

Le référentiel hydrographique regroupe l'ensemble des entités hydrographiques représentées dans la BD CarTHAgE ®.

La BD CarTHAgE ® (Base de Données sur la CARtographie THématique des AGences de l'eau et du ministère chargé de l'environnement) est le fruit de la volonté nationale de disposer d'un système de repérage spatial des milieux aquatiques superficiels pour la France. Elle est produite par les Agences de l'eau à partir de la base de données cartographiques BD CARTO ® de l'IGN qui décrit sous forme numérique l'ensemble des informations présentes sur le territoire national. Elle est mise à jour annuellement selon un cycle impliquant les agences de l'eau et l'IGN. 

La BD CarTHAgE® est gratuite pour tout tiers dans le cadre d'une utilisation non commerciale.

Textes de référence :
- circulaires interministérielles du 28 mai et du 15 novembre 1968
- circulaire n°91-50 du 12 février 1991

Pour en savoir plus : http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:notice:dictionnaire::theme:ETH:ressource:latest:::html

Hydrographie - ETH

Masses d'eau - Version Etat Des Lieux 2013

Masses d'eau Métropole - Version État des Lieux 2013

BD Carthage Métropole 2014 / Tronçons hydrographiques Circulaire

Hydrographie - ETH

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