Tableau financier des Contrats Territoires-Région (CTR) 2020 et Contrats de Développement Métropolitain (CDM) signés en Pays de la Loire depuis 2017.Avec le Pacte régional pour la ruralité adopté le 23 juin 2016, la Région s’est engagée dans un combat pour l’équité territoriale. A cet effet, elle s’est dotée d’une nouvelle politique territoriale avec la création du Contrat Territoires-Région (CTR) 2020 pour les Communautés de communes et…

Indice de qualité de l'air à Angers Loire Métropole. L'indice est présenté sur un an glissant (sur constat de J-365 à la veille (J-1) et sur prévision pour le jour même (J) et le lendemain (J+1)). L’indice de qualité de l’air est un indicateur journalier gradué de 1 (très bon) à 10 (très mauvais) qui permet de caractériser de manière simple et globale la qualité de l’air d’une agglomération urbaine.Il se compose de 4 sous-indices, chacun…

RCS - Statistiques des immatriculations en 2018.Liste des immatriculation de société en 2018 après des greffes de Tribunaux de commerce en Pays de la Loire.

Périmètre mis à jour (ajout de la commune de Mesquer) suite au Décret no 2019-85 du 8 février 2019 modifiant le décret no 2014-938 du 21 août 2014 portant renouvellement du classement du parc naturel régional de Brière

Arrêts des lignes de transport en commun sur le territoire de la CARENE (Besné, Donges, La Chapelle des Marais, Montoir de Bretagne, Pornichet, Saint André des Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo de Guersac, Saint-Nazaire, Trignac).

Délibérations du conseil métropolitain de Nantes Métropole en 2019, au format du Socle Commun des Données Locales Le contenu des délibérations au format PDF est disponible sur le Site institutionnel de Nantes Métropole.Le jeu de données est complété au fur et à mesure de la tenue des conseils.

Les emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole. Données au 1er janvier 2019 Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent permettre de couvrir le remboursement des emprunts. L’assemblée…

Arrêts des lignes scolaires sur le territoire de la CARENE

Ce jeu de données représente le zonage du PLUm en vigueur. Voir les explications d'utilisation dans le fiche parente :Plan Local d'Urbanisme métropolitain

Hauteurs mesurées de La Maine à la station du pont de Basse Chaîne - réseau Vigicrues. Ce jeu de données est une extraction pour la seule station du pont de Basse Chaîne du jeu de données : Hauteurs et débits des cours d’eau mesurés par les stations du réseau Vigicrues Le réseau Vigicrues collecte en continue les niveaux d’eau et les débits des cours d’eau observés en temps réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que…

Pistes cyclables en Pays de la Loire

Origine des données

Subventions versées aux associations en 2018 par Nantes Métropole

Liste des délibérations adoptées en Conseil Municipal de la Commune du La Baule-Escoublac depuis janvier 2018

Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2016 dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations et des fichiers PDF des délibérations elles-mêmes.

Ce jeu de données présente les extraits de délibérations du conseil municipal en 2014 dans le respect des champs prévus par le socle commun. Il est constitué du fichier CSV qui décrit les délibérations et des fichiers PDF des délibérations elles-mêmes.

Inventaire des anciennes activités industrielles et activités de service.Les données recueillies dans le cadre de ces inventaires sont archivées dans une base de données nationale, BASIAS (Base des Anciens Sites Industriels et Activités de Service) disponible sur Internet. Cette base de données à été créée par l’Arrêté du 10-12-1998.Cet inventaire est conduit systématiquement à l’échelle départementale depuis 1994. Depuis mai 2005, les sites…

Marchés publics conclus par La Roche-sur-Yon Agglomération depuis le 1er octobre 2018.La publication respecte le format du Socle Commun des Données Locales (SCDL). L'export alternatif permet de récupérer les données dans un format compatible au référentiel des données relatif aux marchés publics.

Liste géolocalisée des établissements d'enseignement des premier et second degrés, en Pays de la Loire. Secteurs public et privé.

Cette sélection retrace les principaux jalons ou dates-clé de l’histoire de la Région des Pays de la Loire. Elle n’est pas exhaustive et est au contraire destinée à évoluer au fur et à mesure des travaux de recherche sur l’histoire régionale et des futures entrées dans le fonds d’archives régionales des Pays de la Loire. Elle a été constituée au fil des découvertes et activités de mise en valeur des Archives régionales, notamment sur la page…