Modélisation de crue : 60 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 80 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 100 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 115 % de la crue de 1910.

Les cartes de bruit stratégiques constituent des diagnostics de l’exposition sonore des populations sur un territoire. Elles permettent d’évaluer l’exposition au bruit des populations aux abords des grandes infrastructures de transports et dans les grandes agglomérations. Routes départementales et routes nationales 4 niveau d’indice : 50 à 75 décibels-55 à 75 décibels-65 à 75 décibels-70 à 75 décibels

Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger.Les documents cartographiques de ce dossier n'ont de valeur réglementaire ni pour l'occupation des sols ni en matière de contrats d'assurance

Cartographie des cours d'eau au titre de la police de l'eau et de la conditionnalité des aides L’instruction ministérielle du 3 juin 2015 demandait aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d’eau . Loi sur l’eau (L.214-1 à L214-6 du code de l’environnement), qui prévoit que certaines installations, ouvrages travaux ou activités sur cours d’eau nécessitent une autorisation préalable à leur réalisation. Des…

La police de l’eau désigne à la fois : l’ensemble des activités d’instruction et de contrôle de la protection et de la qualité de l’eau dépendant de l’Etat et visant l’application des lois concernant la ressource en eau ; les personnels chargés de ce contrôle.La police de l’eau est nécessairement multidisciplinaire et transversale, et concerne de nombreux acteurs et usagers. Elle s’appuie sur des réseaux d’alerte et de mesure et des…

Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la structuration du territoire de la France métropolitaine. Le bassin de vie est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. Les services et équipements de la vie courante servant à définir les bassins de vie sont classés en 6 grands domaines: Commerce, enseignement, santé,sports…

Agrégation des couches SIG décrivant les Zones de Bruit pour les réseau routier (R) pour la carte de type A et indice LD. Approuvées par arrêté préfectoral du 08/08/2018.

Zone exposée à l'aléa inondation représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en fonction du niveau de l'aléa. L'attribution…

Estimation du nombre de jours où le maximum journalier de la moyenne glissante sur 8h des concentrations d'ozone est supérieur à 120µg/m3 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en moyenne sur 2014-2015-2016 - Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant.Valeur cible santé à respecter : 25 jours de dépassement maximum en moyenne sur 3 ans

Périmètre de délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le territoire du bassin Loire-Bretagne. Suite à la 6e campagne de surveillance nitrates, les zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Loire-Bretagne sont définies par…

Représentation des unités foncières au format vecteur par la méthode Voronoï: mise en correspondance des centroïdes des parcelles issues des bases cadastrales images, lorsqu'elles sont proches et d'un même propriétaire.

La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas imperméabilisées, et/ou susceptibles de retourner à un état naturel et qui ne sont donc pas systématiquement à considérer comme consommées.

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.

Périmètres d'exploitation des carrières à ciel ouvert : carrières en activité, anciennes carrières, carrières refusées sur la région Centre - Val de Loire

Les zones de protection spéciale (ZPS) en région centre Val de Loire sont des sites terrestres particulièrement appropriés à la survie et à la reproduction d'espèces d'oiseaux sauvages figurant sur une liste arrêtée par le ministre chargé de l'environnement ou qui servent d'aires de reproduction, de mue, d'hivernage ou de zones de relais à des espèces d'oiseaux migrateurs.

Concentrations moyennes horaires issues du réseau fixe des mesures européennes des principaux polluants réglementés dans l'air sur la région Sud : dioxyde de soufre SO2, monoxyde d'azote NO et dioxyde d'azote NO2, particules en suspension PM10, particules en suspension PM2.5, ozone O3, benzène C6H6, monoxyde de carbone CO. Toutes les données fournies sont en ?g/m³ (microgramme par mètre cube) sauf CO (mg/m³).

Indice de qualité de l'air pour la veille/le jour même/le lendemain pour les agglomérations : - Aix-en-Provence - Avignon - Cannes-Grasse-Antibes - Marseille - Nice - Toulon

Zones en dépassement des valeurs limites pour la protection de la santé humaine pour le NO2 et/ou PM10 selon la méthodologie Cartes Stratégiques Air (CSA). Années prises en compte : 2013-2017. Classification : 1 : Zone non touchée 2 : Zone en dépassement potentiel 3 : Zone en dépassement réglementaire 4 : Zone "air" prioritaire

Populations et territoires exposés au dépassement des valeurs limites des PM10 et NO2 sur la région Sud pour les 5 dernières années. En complément, sont diffusés également les chiffres d'exposition pour d'autres valeurs de référence (valeurs cibles et lignes directrices OMS).

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (SO2 - NOx équivalent NO2 - particules en suspension PM10 - particules en suspension PM2.5 - benzène C6H6 - Composés Organiques Volatils Non Méthaniques COVNM - Ammoniac NH3 - monoxyde de carbone CO - As - Cd - Ni - Pb – BaP sur la région Sud pour les années 2007, 2010 et 2012 à 2016. Toutes les données fournies sont kg. Le nombre de décimales varie en fonction du…