Modélisation de crue : 60 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 80 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 100 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 115 % de la crue de 1910.

Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger.Les documents cartographiques de ce dossier n'ont de valeur réglementaire ni pour l'occupation des sols ni en matière de contrats d'assurance

N_COURS_EAU_L_091

Les communes du département de l'Essonne millésime 2019

Les lycées publics et privés de l'Essonne

Les Etablissements publics d’aménagement (EPA) périmètres d’intervention des sources de la donnée.

Dans le cadre de son Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi), Rennes Métropole souhaite que des préconisations soient données pour favoriser le développement des techniques d’infiltration des eaux pluviales. Ces actions ont pour vocation de limiter les impacts liés à l’imperméabilisation des surfaces et les risques d’inondation associés. Le PLUI devra fixer des règles d’urbanisme destinées à favoriser l’infiltration des eaux pluviales.…

Cartographie des enjeux sur la commune de Plaisance du Gers lors de l'élaboration du PPR inondation

Cette base de données est issue du Schéma d'Aménagement Économique (SAE) de Rennes Métropole approuvé le 17/10/2017. Le SAE est une déclinaison de la stratégie de développement économique et s'inscrit dans le projet communautaire (métropole entreprenante, innovante, capitale régionale attractive et entraînante). Il identifie les potentiels différenciés des communes en matière de production de foncier d'activités et les priorités de…

Localisation des obstacles écologiques qui fragmentent le territoire régional. Ces éléments ont été identifiés dans le cadre de l'élaboration du Schéma régional de cohérence écologique de la région Centre-Val de Loire. Il s'agit de tronçons d'autoroutes, de routes à 2x2 voies,et de lignes à grande vitesse. Ces obstacles écologiques sont classés en 2 catégories : majeurs et secondaires.

Estimation des émissions atmosphériques annuelles totales et par secteur d'activité (SECTEN 1) de particules PM10 par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Rhône-Alpes pour l'année 2015.

Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 - COVNM - NH3) par commune sur la région Auvergne-Rhône-Alpes pour l'année 2015 en tonnes.

Estimation des concentrations de particules PM2.5 par maille de 10m sur la région Auvergne - Rhône-Alpes pour l'année 2016. Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant. Valeur limite à respectée : 25µg/m3 en moyenne annuelle - Valeur guide de l'OMS : 10 µg/m3 en moyenne annuelle

La table L_DOCUMENT_URBANISME_075 délimite les périmètres d’application du plan local d’urbanisme de Paris et des plans de sauvegarde et mise en valeur du Marais et du VIIe arrondissement. Bien qu’il ne s’agisse pas à proprement parler d’un document d’urbanisme, il repère également le patrimoine du jardin du Luxembourg, dans lequel les règles d’urbanisme ne sont fixées par aucun des trois documents pré-cités mais par les autorités compétentes du…

La donnée N_OPAH_ZSUP_ACHEVEES_075 recense et délimite les Opérations Programmées pour l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) parisiennes dont, à la date d’actualité de la donnée, la convention est arrivée à échéance.

/* AVERTISSEMENT. Le label « Patrimoine du XXe siècle » est remplacé par le label « Architecture contemporaine remarquable » prévu par les articles L650-1 à 3 et R650-1 à 7 du code du patrimoine. Les édifices et aménagements concernés sont répertoriés sur l'Atlas des patrimoines (http://atlas.patrimoines.culture.fr/). */

La table L_CIRCONSCRIPTION_LEGISLATIVE_075 délimite les circonscriptions législatives parisiennes. Les circonscriptions législatives françaises sont des périmètres territoriaux dans lesquels sont élus les députés à l’Assemblée nationale. Elles sont délimitées sur la base de critères démographiques (donnée issue du recensement de la population), chacune devant représenter un nombre comparable d’habitants afin de respecter le principe d’égalité…

Le code du travail prévoit des possibilités de dérogation à la règle du repos dominical dans certains secteurs préalablement identifiés : – les zones touristiques internationales (ZTI) délimitées par arrêtés des ministres chargés du travail, du tourisme et du commerce en application de l’article L.3132-24 du code du travail ; – les zones touristiques (ZT) délimitées par arrêté préfectoral en application de l’article L.3132-25 du code du travail …

La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas imperméabilisées, et/ou susceptibles de retourner à un état naturel et qui ne sont donc pas systématiquement à considérer comme consommées.

Localisation des communes disposant d'un plan de protection des risques technologiques (PPRT) en région Centre-Val de Loire. Le PPRT est un document élaboré par l'Etat qui doit permettre de faciliter la maîtrise de l'urbanisation autour des sites industriels à hauts risques (appelés également SEVESO seuil haut).