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186 datasets found.

Aire_Grand_Passage_en_cours_P_091

Les aires de grand passage sont destinées à « répondre aux besoins de déplacement des gens du voyage en grands groupes à l’occasion des rassemblements traditionnels ou occasionnels ». Elles sont réservées aux rassemblements de 50 à 200 caravanes, sur une période de 1 à 3 semaines. Dès lors, les aménagements sont plus sommaires.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 16 days ago

Prescriptions_GDV_par_EPCI_P_091

Etat d’avancement du schéma départemental des aires d’accueil des gens du voyage 2019 /2024
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 16 days ago

L_SEINE_R06_2012_S_091

Modélisation de crue : 60 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 80 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 100 % de la crue de 1910. Modélisation de crue : 115 % de la crue de 1910.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 6 years ago

N_INOND_DCS_BIEVRE_ZINF_091_2011

Le Dossier Communal Synthétique des Risques Majeurs a pour objectifs d'informer et de sensibiliser la population de la commune sur les risques naturels et technologiques encourus et sur les mesures de sauvegarde destinées à s'en protéger.Les documents cartographiques de ce dossier n'ont de valeur réglementaire ni pour l'occupation des sols ni en matière de contrats d'assurance
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 6 years ago

N_COURS_EAU_L_091

N_COURS_EAU_L_091
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 years ago

N_COMMUNES_BDC_2019_S_091

Les communes du département de l'Essonne millésime 2019
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 months ago

N_SOUS_PREF_P_091

Les sous préfectures du département de l'Essonne
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 months ago

LES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN ESSONNE

Les établissements d'enseignement supérieur en Essonne
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

lycees2017

Les lycées publics et privés de l'Essonne
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: a year ago

N_EPA_ZSUP_S_091

Les Etablissements publics d’aménagement (EPA) périmètres d’intervention des sources de la donnée.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 months ago

Infiltrabilité des sols sur le territoire de Rennes Métropole

Soil
Dans le cadre de son Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi), Rennes Métropole souhaite que des préconisations soient données pour favoriser le développement des techniques d’infiltration des eaux pluviales. Ces actions ont pour vocation de limiter les impacts liés à l’imperméabilisation des surfaces et les risques d’inondation associés. Le PLUI devra fixer des règles d’urbanisme destinées à favoriser l’infiltration des eaux pluviales.…
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: a year ago

Les enjeux liés au PPR inondation de la commune de Plaisance du Gers (Gers)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Cartographie des enjeux sur la commune de Plaisance du Gers lors de l'élaboration du PPR inondation
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 5 years ago

Périmètres des zones d'activités identifiées au titre du Schéma d'Aménagement Économique (SAE) de Rennes Métropole

Land use
Cette base de données est issue du Schéma d'Aménagement Économique (SAE) de Rennes Métropole approuvé le 17/10/2017. Le SAE est une déclinaison de la stratégie de développement économique et s'inscrit dans le projet communautaire (métropole entreprenante, innovante, capitale régionale attractive et entraînante). Il identifie les potentiels différenciés des communes en matière de production de foncier d'activités et les priorités de…
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: a year ago

Obstacle écologique du SRCE de la région Centre-Val de Loire

Land use
Localisation des obstacles écologiques qui fragmentent le territoire régional. Ces éléments ont été identifiés dans le cadre de l'élaboration du Schéma régional de cohérence écologique de la région Centre-Val de Loire. Il s'agit de tronçons d'autoroutes, de routes à 2x2 voies,et de lignes à grande vitesse. Ces obstacles écologiques sont classés en 2 catégories : majeurs et secondaires.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 4 years ago

Evaluation des émissions atmosphériques de particules PM10 totales et par secteur d'activité des EPCI de la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2015

Atmospheric conditions
Estimation des émissions atmosphériques annuelles totales et par secteur d'activité (SECTEN 1) de particules PM10 par Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en vigueur en 2017 sur la région Rhône-Alpes pour l'année 2015.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Evaluation des émissions de polluants atmosphériques totales des communes de la région Auvergne-Rhône-Alpes en 2015

Atmospheric conditions
Estimation des émissions annuelles totales des principaux polluants atmosphériques (PM10 - NOx équivalent NO2 - SOx équivalent SO2 - PM2,5 - COVNM - NH3) par commune sur la région Auvergne-Rhône-Alpes pour l'année 2015 en tonnes.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Estimation des concentrations moyennes annuelles de particules PM2.5 sur la région Auvergne - Rhône-Alpes en 2016

Atmospheric conditions
Estimation des concentrations de particules PM2.5 par maille de 10m sur la région Auvergne - Rhône-Alpes pour l'année 2016. Statistiques selon la réglementation en vigueur pour chaque polluant. Valeur limite à respectée : 25µg/m3 en moyenne annuelle - Valeur guide de l'OMS : 10 µg/m3 en moyenne annuelle
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 2 years ago

Périmètre d’application des documents d’urbanisme en vigueur dans le département de Paris

Land use
La table L_DOCUMENT_URBANISME_075 délimite les périmètres d’application du plan local d’urbanisme de Paris et des plans de sauvegarde et mise en valeur du Marais et du VIIe arrondissement. Bien qu’il ne s’agisse pas à proprement parler d’un document d’urbanisme, il repère également le patrimoine du jardin du Luxembourg, dans lequel les règles d’urbanisme ne sont fixées par aucun des trois documents pré-cités mais par les autorités compétentes du…
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 2 years ago

Opérations Programmées pour l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) achevées à Paris

La donnée N_OPAH_ZSUP_ACHEVEES_075 recense et délimite les Opérations Programmées pour l’Amélioration de l’Habitat (OPAH) parisiennes dont, à la date d’actualité de la donnée, la convention est arrivée à échéance.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: a year ago

Localisation des constructions ou ensembles urbains labellisés Patrimoine du XXe siècle à Paris

/* AVERTISSEMENT. Le label « Patrimoine du XXe siècle » est remplacé par le label « Architecture contemporaine remarquable » prévu par les articles L650-1 à 3 et R650-1 à 7 du code du patrimoine. Les édifices et aménagements concernés sont répertoriés sur l'Atlas des patrimoines (http://atlas.patrimoines.culture.fr/). */
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: a year ago
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Rennes Métropole - Service Planification et Etudes Urbaines
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Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France - Unité départementale de Paris
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Région Normandie
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Rennes Métropole - Service Foncier
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