Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Julien de Ratz. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 04/03/2016 de SEPTEME - 38480 au format COVADIS 2.0

Service ou organisme garant de la mise en oeuvre et du respect de la SUP instituée. Il peut également s'agir du service ou de l'organisme ressource pour la connaissance de la SUP, les consultations relatives aux droits et obligations qu'elle porte, l'administration de son application.Ce service peut être le bénéficiaire lui-même de la SUP ou avoir reçu la mission de gérer la SUP par le bénéficiaire. Le gestionnaire d'une…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/08/2013 de SABLONS - 38349 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 09/11/2015 de SAINT-ETIENNE-DE-CROSSEY - 38383 au format CNIG 2014.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 06/12/2002 de PORCIEU-AMBLAGNIEU - 38320 au format CNIG 2014.

Report des périmètres de protection des monuments historiques classés ou inscrits, à l'échelle cadastrale. Localisation des monuments historiques classés ou inscrits et d'un périmètre de protection n'excédant pas 500 mètres ( champ de co-visibilité). En présence d'une ZPPAUP, les périmètres de protection des Monuments Historiques ne s'appliquent plus mais sont intégrés dans la ZPPAUP. C'est le cas sur St Pé de Bigorre…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 17/12/2012 de CHAVANOZ - 38097 au format COVADIS 2.0

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ALIXAN 26004 - PLU approuvé le 07/08/2013 - Mise à jour du 13/07/2017 - FIN de VALIDITE : 13/10/2017 caractère exécutoire le Révision approuvée le 09/10/2017

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de ROCHEFORT-SAMSON 26273 Plan Local d'Urbanisme PLU approuvée le 31/03/2017 caractère exécutoire le 14/04/2017

L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRI approuvé le 07/06/2001. Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un plan de prévention des risques génère une série de données géographiques organisée en plusieurs jeux de données. Un même PPR…

Le jeu de données contient les Établissement public de coopération intercommunale (EPCI)

Recensement et localisation des bâtiments constituant les programmes de logements locatifs sociaux de chaque bailleur du département.

L''arrêté préfectoral du 12 juillet 2010 approuve le Plan de Prévention des Risques Technologiques du site AMPERE.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 19/07/2010 de MIRIBEL-LANCHÂTRE - 38235 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 09/11/2009 de VILLE-SOUS-ANJOU - 38556 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 28/12/2001 de SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNE - 38370 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 27/11/1999 de LA VALETTE - 38521 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 21/11/2005 de COGNIN-LES-GORGES - 38117 au format COVADIS 2.0