🇬🇧
Ce site n’est plus mis à jour. Les jeux de données peuvent de fait être obsolètes. Pour plus d’information
cliquez ici
.
downloadable
yes
catalog
GéoPicardie (moissonneurs)
catalog
GéoCompiégnois
published on data.gouv.fr
no
representation type
vector
38 datasets found.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Choisy-la-Victoire - approbation du 06/05/2010.
Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 26/02/2020 (remplacé)
Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 26/02/2020.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 24/06/2019 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Remy - approbation du 24/06/2019.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/06/2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/06/2019.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/02/2019 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Trosly-Breuil - approbation du 28/02/2019.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 10/12/2018
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 10/12/2018.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 26/02/2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 26/02/2020.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 26/02/2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Grandfresnoy - approbation du 26/02/2020.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 28/06/2019 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 28/06/2019.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 04/04/2013 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Hémévillers - approbation du 04/04/2013.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 19/07/2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Attichy - approbation du 19/07/2019.
Servitude d’utilité publique catégorie AC4 sur la Commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006
Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006
Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019
Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune d'Avrigny - approbation du 09/12/2019.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 26/02/2020
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 26/02/2020.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003 (remplacé)
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Le Fayel - approbation du 15/09/2003.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 19/07/2019
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Jaulzy - approbation du 19/07/2019.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/03/2018
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Longueil-Sainte-Marie - approbation du 15/03/2018.
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Tracy-le-Mont - approbation du 21/12/2005
Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Tracy-le-Mont - approbation du 21/12/2005.
<
Previous page
2 / 2
Next page
>
open data
yes
× 35
no
× 3
organization
GeoCompiegnois
× 36
Agglomération de la Région de Compiègne
× 2
GéoCompiégnois
× 1
Ville de Compiègne et Service de l'Etat en charge du patrimoine (DRAC)
× 1