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DDT Loiret
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DDT45 - SUADT
11 datasets found.

Périmètre du PPRt ND Logistics à Artenay

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
périmètre
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Table décrivant les Zones de dépassement des valeurs limites de Bruit sur 24h sur A19 dans le Loiret (C_LDen)

Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur affecté par le bruit. Elles servent essentiellement à l'établissement des cartes de bruit stratégiques, en application de l'article R.572-5 du code de l’environnement.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Enjeux du PPRt TDA Armements à Ardon et La Ferté Saint Aubin

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de l'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Zones de compétence en AEP dans le Loiret

Utility and governmental services
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendre : la production d'eau potable par prélèvement de surface ou souterrain, ET/OU son transport via le réseau de canalisations, ET/OU sa distribution jusqu'au branchement de l'abonné. Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Origine du risque (PPRt Argos à Beaune la rolande)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
origine du risque
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Périmètre du PPRt TDA Armements à Ardon et La Ferté saint Aubin

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
périmètre
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Les aléas du PPRT TDA Armements à Ardon et La Ferté saint Aubin

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

origine du risque du PPRt ND Logistics à Artenay

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
origine du risque
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Périmètre du PPRt Argos à Beaune la Rolande

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
périmètre
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

les aléas du PPRt ND Logistics à Artenay

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le Loiret

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago
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