Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHASSIGNIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Table des enjeux quantitatifs rapportés au TRI et pour chaque scénario d’inondation, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques…

Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère.Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a été déterminé en fonction des critères suivants : - climat (en particulier l'hygrométrie) - altitude moyenne - géologie (nature du sol et du sous-sol)Elles ont été revues en 1998 afin de travailler sur des zones d'au moins 90 000…

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/06/2009 de LE CHAMP-PRES-FROGES - 38070 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 11/12/2012 de MONTALIEU-VERCIEU - 38247 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/02/2014 de ROISSARD - 38342 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 07/11/2012 de JANNEYRIAS - 38197 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/02/2014 de SAINT-JEAN-D-AVELANNE - 38398 au format COVADIS 2.0

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Voissant. Cet CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Voissant. Cet CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Pancrasse. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Doissin. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charvieu-Chavagneux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 07/08/2012 de VIZILLE - 38562 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 27/06/2005 de LA RIVIERE - 38338 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 07/07/2005 de ENGINS - 38153 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 04/04/2000 de LE PASSAGE - 38296 au format COVADIS 2.0