Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.

Numérisation vectorielle du PLU de Villelongue (65473). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017

Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles. Il existe toutefois des cas particuliers…

Numérisation vectorielle du PPRN de Lescurry (65269). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Numérisation vectorielle du PPRN de Gazost (65191). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 29/02/2008 de POMMIER-LA-PLACETTE - 38312 au format COVADIS 2.0

Numérisation vectorielle du PLU d'Allier (65005), actualisée en décembre 2015. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014

Numérisation vectorielle de la carte communale de Lortet (65279), réalisée en février 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Numérisation de la carte communale de Lagrange (65245). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions…

Numérisation vectorielle du PPRN de Sarniguet (65406). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Numérisation vectorielle du PPRN de Chis (65146). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Numérisation vectorielle du PPRN de Bazillac (65073). Numérisation issue de la procédure règlementaire, correspondant à la version approuvée.

Numérisation vectorielle de la carte communale de Saint-Martin (65392), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

Représentation du PPRN de Juillan, approuvé le 18/02/2016.

PPRN de Larreule, approuvé le 25/07/2014.

PPRN de Lagarde, approuvé le 25/07/2014

Numérisation vectorielle du PLU de Jarret (65233), réalisée en décembre 2010. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014

Numérisation vectorielle de la carte communale Sarp (65407), réalisée en janvier 2017. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2014.

Numérisation vectorielle du PLU de Loures-Barousse (65287), réalisée en août 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.