Cette couche permet de représenter les lignes tracées sur les terrains de sport. Ces lignes permettent la représentation des terrains sur les plans à grande échelle (à partir du 1:5000ème).

L'ensemble des tronçons de cours d'eau concernés par une frayère. Les colonnes frayere_l1, L2 et L3 sont complétées en fonction des annexes 1, 2 et 3.

Outre ses compétences en matière de construction, restructuration, extension, grosses réparations, le département finance l'équipement et le fonctionnement des collèges publics.

Le Département est compétent en ce qui concerne la construction, la restructuration, l'extension, les grosses réparations, l'équipement et le fonctionnement des collèges publics.

Zone de protection d'une aire d'alimentation de captages (AAC) définie réglementairement, où doivent être mis en oeuvre des programmes d'action à destination des exploitants agricoles et des propriétaires fonciers et visant à protéger tout ou partie de l'aire d'alimentation des captages vis-à-vis des pressions d'origine agricole (pollutions diffuses ou prélèvements pour l'irrigation)

Localisation des principaux usages maritimes dans le Golfe du Morbihan

Les projets, systèmes et démarches alimentaires territoriaux fédèrent les acteurs de la filière agroalimentaire d’un territoire, producteurs, transformateurs, distributeurs et consommateurs, dans le but d’y développer une agriculture durable et une alimentation de qualité, accessible à tous. Tous les ans, un appel à projets est lancé par la Draaf et l'Ademe Bretagne pour recenser ces démarches territoriales et les aider financièrement. Cette…

Les réserves naturelles s'appliquent à des parties d'une ou plusieurs communes dont la faune, la flore, le sol, les eaux, les gisements de minéraux ou de fossiles ou le milieu naturel présentent une importance particulière.

Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

Périmètre des SCoT (Schémas de Cohérence Territoriale) du Finistère Cette couche N_SCOT_ZSUP_029 contient les données issues de la base de SuDocUH au 01/01/2021 La signification des champs et occurrences des données est décrite dans le standard CNIG SCoT de juin 2018 (en lien ressource dans cette fiche)

Cette couche contient les 7 périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère

Zones d’extractions de sables coquilliers du Finistère

La limite transversale de la mer (LTM) distingue essentiellement le domaine public maritime (à son aval) du domaine public fluvial (si le cours d’eau considéré est domanial) ou du domaine privé des riverains (à son amont). C’est la véritable limite en droit interne de la mer, et c’est celle qui sert de référence pour déterminer les communes « riveraines de la mer » au sens de la loi littoral.

Couche géographique des secteurs "milieu aquatique" de l'arrêté cadre sécheresse (en cours de redaction du XX/04/2021). Cette couche va de paire avec la couche sur les secteurs "alimentation en eau potable (AEP)" Cette couche n'a pour l'instant aucune valeur réglementaire puisque l'arrêté cadre sécheresse n'est pas encore publié.

Cette couche de polygones recense les périmètres dans lesquels s'exercent un droit de préemption (DP) sur Rennes Métropole.

Fichier référençant les structures sociales et médico-sociales sur le territoire métropolitain, contenant les adresses des structures et le type de structure (CCAS, CPEF, Centres Sociaux et MJC).

Fichiers pdf non structurés des plans guide des communes de la Métropole de Lyon et des arrondissements de la ville de Lyon. L'index des rues utilise un quadrillage communautaire. Les principaux lieux publics sont dessinés. Les sens de circulation ne sont pas indiqués. Une version géo-référencée globale au Grand Lyon est téléchargeable par la fiche "Plan guide de la Métropole de Lyon" (format ecw).

Fichiers pdf non structurés des plans guide des communes de la Métropole de Lyon et des arrondissements de la ville de Lyon. L'index des rues utilise un quadrillage communautaire. Les principaux lieux publics sont dessinés. Les sens de circulation ne sont pas indiqués.

Depuis le 1er janvier 2020, tous les exploitants de DAE doivent déclarer les données de leurs appareils dans la base nationale Géo’DAE marque gérée et exploitée par le ministère de la santé.

Accès à la liste des maquettes 3D des communes ou arrondissements de 2009 (sauf Quincieux). Les maquettes 3D des communes de la Métropole de Lyon sont composées de deux à six couches de données suivant les cas. Les exécutables permettent de visualiser et de se déplacer en 3D dans ces maquettes. Ils contiennent une fiche d'aide à la navigation. A minima, toutes les maquettes se composent des deux couches suivantes…