Tache urbaine 2003 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP

Zone d'aléa Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude…

Tache urbaine 2016 du département de l'Ain

Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 et R571-32 à R571-43 du code de l’environnement). Les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories, la catégorie 1 étant la plus bruyante. A chaque catégorie est associée une largeur de secteur affecté par le bruit et un…

Tache urbaine 2015 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP

Tache urbaine 2006 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP

Tache urbaine 2017 du département de l'Ain

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent…

Tache urbaine 2005 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP

Tache urbaine 2013 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP

Tache urbaine 2014 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP

Tache urbaine 2008 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP

Tache urbaine 2012 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP

Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones agricoles protégées. Dans les communes non dotées d'un plan local d'urbanisme approuvé ou d'un document d'urbanisme en tenant lieu…

Tache urbaine 2010 du département de l'Ain générée à partir des bâtiments du cadastre de la DGFIP

Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 et R571-32 à R571-43 du code de l’environnement). Les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories, la catégorie 1 étant la plus bruyante. A chaque catégorie est associée une largeur de secteur affecté par le bruit et un…

Dans chaque département, le préfet est chargé de recenser et de classer les infrastructures de transports terrestres en fonction de leurs caractéristiques acoustiques et du trafic (articles L 571-10 et R571-32 à R571-43 du code de l’environnement). Les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories, la catégorie 1 étant la plus bruyante. A chaque catégorie est associée une largeur de secteur affecté par le bruit et un…