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9723 datasets found.

Zones réglementées issues du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Sedzere (PPRT) - Risque industriel - Périmètres (surfacique) - (64DDTM20170001)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient la couche des zones réglementées N_ZONE_REG_PPRT_20170001_S_064.shp (objets surfaciques) du plan de prévention des risques technologiques autour du dépôt de munitions de Sèdzère, exploité par l'établissement principal munitions Centre-Aquitaine, sur les communes de Sèdzère, Espéchède, Gabaston et Ouillon (Pyrénées-Atlantiques). Arrêté préfectoral d'approbation 64-2018-12-21-012 du 21 décembre 2018.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Secteur de la carte communale - Commune de Saint-Pierre-sur-Doux (07285)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Agriculture - Elément surfacique engagé dans une MAET 2013 en Loir-et-cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé.Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par campagne du 15 mai au 14 mai. Restent références…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Enjeu Ponctuel du PPRT de Calaire Chimie SA

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Crue du 10/02/2014 - Secteur de l'Oust

Crue hiver 2013 - 2014
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Découpage communal du département de la Sarthe avant 2015, issue de GEOFLA.

Extraction des contours communaux, du département de la Sarthe issu du référentiel ©GEOFLA®.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Secteur de la carte communale - Commune de Saint-Andéol-de-Berg (07208)

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: not specifiedLast update: 9 years ago

Aire de protection de biotope dans la Sarthe

Protected sites
Aire de protection de biotope Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. L'aire de protection de biotope a pour vocation la conservation de l'habitat d'espèces protégées. C'est un outil de protection…
License: not specifiedLast update: 5 years ago

Planification : les prescriptions de type ponctuelles des POS/PLU de l'Indre

Land use
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à une zone du document d'urbanisme exerce en général une contrainte supplémentaire au règlement de la zone.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique 2015 en Sarthe.

Land cover
Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le standard COVADIS : http://portail-ig.metier.i2/rubrique.php3?id_rubrique=469Le RPG est en effet constitué, chaque année depuis 2004, de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Agriculture - Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2018 en Loir-et-Cher

Land cover
Le RPG est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographiquei) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" . Les îlots culturaux de déclarant de surfaces du registre parcellaire graphique agricole non anonymisé vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur. Un îlot est un ensemble de parcelles culturales…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Habillages textuels du POS (doc. du 29.12.1988) de la commune de Saint-Caprais

Land use
Etiquette habillant le plan d'un PLU
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

DDT05 - Campings à risque des Hautes-Alpes

Polygones représentant le périmètre des campings des Hautes-Alpes. Cette couche n'est pas exhaustive le but étant de recenser les campings à risque en priorité.
License: not specifiedLast update: 4 years ago

Servitudes - Servitude de halage et de marchepied en territoire Vendômois

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les servitudes de catégorie EL3 concernent les servitudes de halage et de marchepied (navigation intérieure), à savoir
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Point de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) dans l'Yonne

Utility and governmental services
Point de prélèvement au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L131-2 et L131-2-1 du code de la santé publique, article L215-13 du code de l'environnement). Ces prélèvements font l'objet d'une déclaration d'utilité…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

DDT95 - CSSS de Gonesse

Carte des contraintes du sol et su sous-sol de la commune de Gonesse (95277)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Elément surfacique engagé dans une MAET en 2008 dans l'Indre-et-Loire

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale territorialisée (MAET) pour la campagne 2008 L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale peut être…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Barrages routiers déterminés pour la société BJ.75

Barrages routiers déterminés pour la société BJ.75 en situation de crise
License: not specifiedLast update: 7 years ago

Servitude attachée aux réseaux de télécommunication dans le département de l'Essonne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Servitude attachée aux réseaux de télécommunications instituée en application des articles L. 45-1 et L. 48 du code des postes et des communications électroniques.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Piège à chrysomèle contre la dissémination de cet insecte ravageur du maïs dans l'Essonne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Coordonnées géographiques de l'ensemble des pièges à chrysomèle posés, dans une région administrative donnée, par les agents de la Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles (FREDON) pour le compte du Service Régional de l'Alimentation de la Direction Régionale de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Forêt (DRAAF) ou par les agents de ce dernier dans le cadre de la lutte engagée par l'Union…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 years ago
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PIGMA
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D@tARA
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GéoGrandEst
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GéoNormandie
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IDéO BFC
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SIGLOIRE
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GéoBretagne
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GéoPicardie
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GéoPicardie (moissonneurs)
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Parcs Nationaux
× 6
DREAL Normandie
× 2

organization

DDT Loir-et-Cher
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DDT Hautes-Pyrénées
× 530
DDT Drôme
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DDTM Charente-Maritime
× 443
DDT Orne
× 338
DDTM Gard
× 332
DDT Sarthe
× 300
DDT Meurthe-et-Moselle
× 299
DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 291
DDT Val-d'Oise
× 268
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
× 259
DDTM 30 - SER
× 258
JOGUET-RECCORDON
× 231
DDT Côte-d'Or
× 224
DDT Isère
× 220
DDTM Somme
× 216
Conseil Départemental de l'Isère
× 213
DDT Loiret
× 194
DDTM Bouches-du-Rhône
× 184
DDTM Pyrénées-Atlantiques
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