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DDTM Pyrénées-Atlantiques
162 datasets found.

Campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques

Couche ponctuelle des campings à risques du département des Pyrénées-Atlantiques. (2020). Mise à jour prévue par la DDTM 64 lors de la prise d'un nouvel arrêté préfectoral.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPR LOURDIOS-ICHERE (64DDTM19970022) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de LOURDIOS-ICHERE (64351), département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Périmètre de transports urbains des Pyrénées-Atlantiques

Un périmètre de transports urbains concerne le territoire d'une commune ou le ressort territorial d'un établissement public ayant reçu mission d'organiser les transports publics de personnes. Sur demande du maire ou du président de l'établissement public, le représentant de l'État constate la création du périmètre, après avis du conseil général dans le cas où le plan départemental est concerné. [.] Dans les départements d'…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

PPR OLORON-SAINTE-MARIE (64DDTM20130015) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de OLORON-SAINTE-MARIE (64422), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

PPR LOURDIOS-ICHERE (64DDTM19970022) - Table non géométrique à utiliser dans le cas des Plan de Prévention de Risques multirisques pour renseigner les types de risques traités dans le PPR

Land use
Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRN sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux en Île-de-France (ZICO)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Polygones représentant les périmètres des ZICO, au nombre de 6 en Île-de-France.ZICO en français (= IBA en anglais pour Important Bird Area) renvoie à un inventaire scientifique international (Birdlife.org) visant à recenser les zones les plus favorables pour la conservation des oiseaux sauvages. Au sein de l'Union Européenne, ZICO peut aussi signifier Zone d'Intérêt Communautaire pour les Oiseaux ou Zone d'Importance Communautaire…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Générateur linéaire lié à la servitude de passage des piétons sur le littoral (catégorie EL9) dans les Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Il s'agit de la couche EL9_GENERATEUR_SUP_L.shp
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPR SARE (64DDTM20160002) - Document PPRN sur SARE (64504), département des Pyrénées-Atlantiques.

Environmental monitoring facilities
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPR ASCARAT (64DDTM20160003) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de ASCARAT (64066), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPR ASCARAT (64DDTM20160003) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de ASCARAT (64066), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPR OUSSE (révision 64DDTM20170004) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de OUSSE (64439), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPR UHART-CIZE (64DDTM20160006) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de UHART-CIZE (64538), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRn sont décidés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

PPR BIZANOS (64DDTM20160018) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de BIZANOS (64132), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPR LARUNS (64DDTM20120015) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de LARUNS (64320), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPR OUSSE (révision 64DDTM20170004) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de OUSSE (64439), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRn sont décidés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Carte de bruit (carte de type C JOUR LDC) - Département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. (Article 3 du décret du 24 mars 2006 et…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPR OUSSE (révision 64DDTM20170004) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de OUSSE (64439) - département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPR de PAU (64DDTM20050023) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de PAU (64445), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Assiettes des zones agricoles protégées catégorie A9 sur le département des Pyrénées-Atlantiques

Natural risk zones
Les servitudes de catégorie A9 concernent les zones agricoles protégées, à savoir des zones agricoles dont la préservation présente un intérêt général en raison soit de la qualité de leur production, soit de leur situation géographique peuvent faire l'objet d'un classement en tant que zones agricoles protégées. Dans les communes non dotées d'un plan local d'urbanisme approuvé ou d'un document d'urbanisme en tenant lieu…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPR GAN (64DDTM20050004) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de GAN (64230), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago
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PIGMA
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D@tARA
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GéoNormandie
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GéoPicardie
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GéoPicardie (moissonneurs)
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DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
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DDT Hautes-Pyrénées
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DDT95 - Pôle risques et bruit
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DRAAF Normandie
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