Logo de la République française (1999)
  • 🇬🇧
open data
yes
catalog
SIGLOIRE (local)
502 datasets found.

État écologique des masses d'eau évolution 2013-2017 - Rivières - en Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 months ago

Occupation du Sol à Grande Echelle (OCSGE) - Enrichissement de l'Usage US235 - Millésime 2016 en Pays de la Loire

Enrichissement de l'OCSGE 2016 sur les usages des zones urbaines. Cette donnée se substitue aux polygones de type usage "US235" de l'OCSGE
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 9 months ago

Territoires à Risques Important d'Inondation (TRI) de Angers - val d’Authion - Saumur

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Angers val d’Authion Saumur Confluence Vienne … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Copie figée au 08/08/2017 de Zone réglementée du PPRMT de Loir en Vallée en Sarthe.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones :1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

AZI cours d'eau côtiers en Loire-Atlantique

Natural risk zones
Ce lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables (AZI) des cours d'eau côtiers en Loire-Atlantique. Le périmètre d’étude de l'atlas des zones inondables (AZI) des cours d'eau côtiers couvre les bassins versants de l’Etier du Pont d’Arm, du Boivre, du Canal de Haute Perche et du Falleron (y compris sa partie amont située dans le département de Vendée). Cet ensemble de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Zones d'iso-classes de hauteur d'eau - Scénario fréquent (1)

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

ZNIEFF : Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I en Pays de la Loire

Habitats and biotopes
Zones Naturelles d'Intérêt Écologique, Faunistique et Floristique de type I (Deuxième génération mises à jour dans le cadre de l'inventaire permanent). Les secteurs pouvant être concernés portent sur l'ensemble du territoire national, terrestre, fluvial et marin (départements d'outre-mer compris). Ils doivent être particulièrement intéressants sur le plan écologique, notamment en raison de l'équilibre ou de la richesse des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Carte de risque d'inondation

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Territoire à Risque Inondation (TRI) de la baie de l’Aiguillon - Enjeux surfaciques liés au patrimoine culturel

Natural risk zones
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) pour la submersion marine de la Baie de l’Aiguillon et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations. La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Prélocalisation des zones humides probables en Mayenne

Habitats and biotopes
La pré-localisation correspond à l'identification des marais et zones humides probables. Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l'ensemble des sites susceptibles d'être apparentés à une zone humide.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Zones d'effets du DIRI STOM EST à Chantonnay en Vendée

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas d'accident sur le site industriel et des limitations d'urbanisation. Les effets peuvent être de type effets létaux significatifs (ELS), effets…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Ligne de base en Loire-Atlantique

Administrative units
La ligne de base désigne, le long des frontières d'un état maritime, la ligne brisée définie par le Gouvernement, joignant entre elles les terres émergées les plus avancées. Cette ligne est soit la « laisse de basse mer » (ligne des plus basses mers relevée lors des marées d’équinoxe), soit la « ligne de base droite », lorsque la configuration des côtes ne permet pas de tracer une laisse de basse mer. C'est à partir de cette ligne que…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 54 years ago

Prélocalisation des zones humides probables en Vendée

Habitats and biotopes
La pré-localisation correspond à l'identification des marais et zones humides probables. Elle a consisté en une prospection visuelle sur les orthophotoplans de tout le territoire afin de localiser l'ensemble des sites susceptibles d'être apparentés à une zone humide.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PPRT de Titanobel (ex Nobel Explosifs) à Lignières-Orgères - Mayenne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone du PPRT fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements PPRT distinguent généralement deux types de zones : 1- les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Espaces Naturels et Paysages à fort intérêt patrimonial de la DTA "Estuaire de la Loire" en Loire-Atlantique et Maine-et-Loire

Land use
La Directive Territoriale d’Aménagement (DTA) est un document de planification des priorités d’actions de l’État à horizon 20-25 ans. Il est élaboré à l’initiative et sous la responsabilité de l’État en concertation avec les collectivités territoriales. La Directive Territoriale d’Aménagement de l’estuaire de la Loire a été approuvée par décret n° 2006-884 du 17 juillet 2006 et publiée au journal officiel du 19 juillet 2006. Elle fixe, sur son…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Zones d'effets du DIRI CAM silo à Laval en Mayenne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
En application de la circulaire DPPR/SEI2/FA-07-0066 du 4 mai 2007, le Préfet porte à la connaissance des maires les risques technologiques autour des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE). Cette information consiste en la définition des zones d'effets en cas d'accident sur le site industriel et des limitations d'urbanisation. Les effets peuvent être de type effets létaux significatifs (ELS), effets…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Enveloppe de travaux miniers en Pays de la Loire

Natural risk zones
Les enveloppes de travaux miniers correspondent aux surfaces concernées par des travaux miniers superficiels et/ou souterrains.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

AZI du bassin versant du lac de Grandlieu - obstacles linéaires - en Loire-Atlantique et Vendée

Natural risk zones
Ces données représentent les différents éléments de l'occupation du sol susceptibles de jouer un rôle dans le fonctionnement hydraulique de la plaine alluviale : digues, remblais d'infrastructure, artificialisation du lit, forêt riveraine en linéaire de berge, forêt riveraine de lit moyen, front d'urbanisation. L’étude concerne le bassin versant des rivières appartenant au bassin versant du lac de Grandlieu. Il est constitué des…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 12 years ago

Natura 2000 : Zones Spéciales de Conservation (ZSC) en Pays de la Loire

Protected sites
Ces zones font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitats et des espèces prioritaires. Les zones spéciales de conservation (ZSC) sont des sites maritimes et terrestres qui comprennent des habitats naturels ou des habitats d'espèces de faune et de flore sauvages dont la liste est fixée par arrêté du ministre en charge de l'environnement et dont la rareté, la vulnérabilité ou la spécificité…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Titres miniers dont l'activité a cessé en Pays de la Loire

Natural risk zones
Un titre minier est une autorisation ministérielle ou royale attribuant à un titulaire un droit d’exclusivité pour la recherche (permis exclusif de recherches) ou l’exploitation (concession ou permis d’exploitation) d’une ou plusieurs substances dans un périmètre autorisé.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago
< Previous page
1 / 26
Next page >

downloadable

yes
× 430
no
× 72

published on data.gouv.fr

yes
× 363
no
× 139

distribution format

WFS Service
× 390
File
× 383

representation type

vector
× 492
other
× 9
grid
× 1

organization

DREAL Pays de la Loire
× 341
DDTM Loire-Atlantique
× 75
CEREMA/DT OUEST/DLRCA
× 40
DDT Maine-et-Loire
× 22
Météo-France
× 17
Biotope
× 7
ADEME
× 4
DDT Sarthe
× 4
AREVA MINES
× 2
Conservatoire Botanique National (CBN) de Brest
× 2
Conservatoire Botanique National de Brest (CBNB)
× 1
DDT Mayenne
× 1
Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) des Pays de la Loire
× 1
SIGLOIRE
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Legal