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9130 datasets found.

Registre Parcellaire Graphique - RPG Anonyme - dernière version - Hautes-Pyrénées

Land cover
Ilots culturaux déclarés annuellement par les exploitants agricoles pour bénéficier des aides PAC. Les îlots présents sont les îlots vérifiés, validés et consolidés au plan national par l'organisme payeur (ASP). Contours graphiques des îlots du RPG (Registre Parcellaire Graphique), données descriptives anonymisées et leur occupation culturale.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Périmètres délimités des abords des monuments historiques

pda91_v5_lcap_17012017
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

SUP du Vaucluse (84) - Assiettes (Surfaciques)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'assiette d'une servitude est la zone géographique à l'intérieur de laquelle s'applique la servitude. Cette zone peut être définie soit en 2D, soit en 3D (mais ici modélisée en 2D 1/2) notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports ou de protection des centres de transmission radioélectrique.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Terrains acquis par le Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres dans l'Hérault

Protected sites
Le Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres, dénommé usuellement Conservatoire du littoral est un établissement public crée par la loi du 10 juillet 1975. Il a pour mission la protection - par la maîtrise foncière - de certains sites situés en bord de mer ou des grands lacs; Articles L. 322-1 à L. 322-14 et R.322-1 à 322-42 du code de l'environnement ; Articles L. 142-2 et L. 142-3 du code de l'urbanisme ; Articles…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Cours d'eau des trames verte et bleue du Schéma Régional de Cohérence Ecologique en Sarthe.

Land use
Cours d’eau et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale et cartographiés comme des linéaires dans le Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE).
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Nouvelle-Aquitaine : Projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas" - Périmètres (surfacique)

Land use
Ce jeu de données contient les périmètres des projets soumis à évaluation environnementale selon la procédure dite "d'examen au cas par cas", de la région Nouvelle-Aquitaine.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

DU-PLU du Vaucluse (84) - Prescriptions (Ponctuelles)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Outre le zonage réglementaire (voir ci-dessus), le PLU peut comprendre une représentation graphique des secteurs visés par les OAP qui sont, elles aussi, opposables au droit de construire. Par ailleurs, le Plan Local d'Urbanisme prend en compte des contraintes supplémentaires pouvant relever, le cas échéant, d'autres codes (transport, environnement) ou de décisions locales spécifiques. Ces contraintes (appelées prescriptions) sont…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Unités urbaines selon l'INSEE de la Somme

Statistical units
La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) qui compte au moins 2 000 habitants.Si l'unité urbaine se situe sur une seule commune, elle est dénommée ville isolée. Si l'unité urbaine s'étend sur plusieurs communes, et si…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Sites et monuments naturels inscrits - servitude AC2 - Hautes-Pyrénées

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Secteurs urbains ou naturels protégés au titre de la loi du 2 mai 1930 modifiée et complétée, qui prévoit deux niveaux de protection : le classement et l'inscription.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 13 years ago

Nouvelle-Aquitaine : Localisation des stations de mesure hydrométrique du SPC GAD (ponctuel)

Il s'agit du réseau de mesure hydrométrique du SPC (Service Prévision des Crues) GAD (Gironde Adour Dordogne) de la DREAL Nouvelle-Aquitaine. Il mesure par différentes méthodes la hauteur d'eau des différents cours d'eau. Ce fichier est issu de l'extraction de la base HYDRO (EAU FRANCE) réalisé par le service Hydrométrie de la DREAL Nouvelle-Aquitaine puis enrichi par le SPC GAD. Il mesure par différentes méthodes la hauteur…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

PPRT NCS (Zone d'aléa)

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Table contenant les secteurs de la carte communale sur le département de la sarthe.

Land use
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documents graphiques peuvent définir des secteurs réservés aux activités industrielles ou artisanales, notamment celles incompatibles avec le voisinage des zones habitées.- Ils délimitent, s'il y a lieu, les secteurs dans lesquels la reconstruction…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: a year ago

Périmètre du PPRI d'AJACCIO

Natural risk zones
Ce jeu de données contient le périmètre du PPRI d' AJACCIO approuvé le 31/05/2011. Il s'agit du périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT). Il ne prend pas en compte les zones définis dans le PPRI appelées Zone Urbaine (ZU). Pour cela, il faut se rapprocher du service en charge de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Périmètre d'exploitation des mines et carrières du Gers

Natural risk zones
Emprises du zonage réglementaire concernées par les plans de prévention des risques lié au retrait et gonflement des argiles du département du Gers
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Inventaire des zones humides au titre de la police de l'eau dans le département des Bouches-du-Rhône

Hydrography
Cartographie des zones humides délimitées dans le cadre de la finalisation du pré-inventaire des zones humides au titre de la Loi sur l’Eau dans le département des Bouches-du-Rhône.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Découpage communal du département de la Sarthe avant 2015, issue de la BD Carto

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Extraction des contours communaux, du département de la Sarthe issu du référentiel ©IGN-BD-CARTO®.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 4 years ago

Zone de présomption de prescriptions archéologiques dans la Sarthe

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone où les projets d'aménagement affectant le sous-sol sont présumés faire l'objet de prescriptions archéologiques préalablement à leur réalisation (Code du patrimoine, livre V, Titre II, Art. L. 522.5) En application de l'article L. 522-5 du code du patrimoine et des articles 4 et 5 du décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive : Les " zones…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 10 years ago

Carte de bruit (carte de type A NUIT LNA) - Département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne 2002/49/CE du 25 juin 2002, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. (Article 3 du décret du 24 mars 2006 et…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Agriculture - Elément surfacique engagé dans une MAEC 2018 en Loir-et-Cher

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales et climatiques définies dans le cahier des charges de la mesure agroenvironnementale et/ou climatique sur laquelle il est engagé. Un élément surfacique engagé dans une mesure agroenvironnementale et/ou climatique peut être une parcelle, un bosquet, etc..La couche est définie par…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 2 years ago

Informations surfaciques du PLU (doc. du 28.01.2010) de la commune de la Chapelle-Saint-Ursin

Land use
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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PIGMA
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D@tARA
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GéoGrandEst
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GéoNormandie
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IDéO BFC
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SIGLOIRE
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GéoBretagne
× 80
GéoPicardie
× 62
GéoPicardie (moissonneurs)
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Parcs Nationaux
× 6
DREAL Normandie
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DDT Loir-et-Cher
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DDT Hautes-Pyrénées
× 516
DDT Drôme
× 475
DDTM Charente-Maritime
× 440
DDTM Gard
× 330
DDT Orne
× 313
DDT Meurthe-et-Moselle
× 298
DDTM 30 - SER
× 258
DDT Val-d'Oise
× 257
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
× 256
DDT Sarthe
× 222
DDT Côte-d'Or
× 221
DDT Isère
× 220
Conseil Départemental de l'Isère
× 213
DDTM Somme
× 202
DDT Loiret
× 193
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 183
DDTM Bouches-du-Rhône
× 179
DDTM Pas-de-Calais
× 167
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
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