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DDTM Pyrénées-Atlantiques
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566 datasets found.

PPR BARDOS (64DDTM19990002) - Zone d'aléa du Plan de Prévention du Risque Inondation de Bardos (64094), Département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique à chaque type d'aléa. Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPR LESCUN (64DDTM19950003) - Document PPRN sur LESCUN (64336), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Carte de bruit (carte de type B) - Département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Ces cartes représentent les secteurs affectés par le bruit tels qu'arrêtés par le Préfet au titre du classement sonore des infrastructures de transports terrestres routier. Ces cartes n'ont donc pas été calculées dans le cadre de la présente étude, mais élaborées par les services de l’État compétents, et arrêtés par le préfet. Le classement sonore des infrastructures constitue le volet préventif de la politique nationale de lutte contre…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PPR BORDES (64DDTM20050008) - Document PPRN sur BORDES (64138), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPR CETTE-EYGUN (64DDTM19970020) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de CETTE-EYGUN (64185) - département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPR SAINT-JEAN-DE-LUZ (64DDTM19870005) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de SAINT-JEAN-DE-LUZ (64483) - département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

Servitude relative aux forêts de protection (Catégorie A7) , Pyrénées Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
A7_ASSIETTE/GENERATEUR_SUP_S.shp : table contenant les assiettes et générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 Attributs : • IdAss : Identifiant de l'assiette • IdGen : Identifiant du générateur de l'assiette • nomAss : Nom abrégé de l'assiette, respectant les règles de nommage des SUP • typeAss : Nature de l'assiette selon sa vocation principale et la catégorie de SUP • modeGeoAss : Description de la méthode…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

PPR SAINT-ABIT (64DDTM20010004) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Saint-Abit (64469), département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPR LABASTIDE-CEZERACQ (64DDTM19970009) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Labastide-Cézéracq (64288), département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: unknown

PPR GELOS (64DDTM19980006) - Document PPRN sur Gelos (64237), département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPR OUSSE (64DDTM20130010) - Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de OUSSE - 64439 - département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

PPR BORCE (64DDTM20120010) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de BORCE (64136), département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPR GERE-BELESTEN (64DDTM20010009) - Types de risque traités dans un PPRN multirisques de GERE-BELESTEN (64240), département des Pyrénées-Atlantiques

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPR SERRES-CASTET (64DDTM20050013) - Document PPRN sur SERRES-CASTET (64519), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPR SAUVAGNON (64DDTM20050015) - Document PPRN sur SAUVAGNON (64511), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPR SAINT-PIERRE-D'IRUBE (64DDTM20060003) - Document PPRN sur SAINT-PIERRE-D'IRUBE (64496), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPR RONTIGNON (64DDTM20050016) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de RONTIGNON (64467), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPR SAINT-PIERRE-D'IRUBE (64DDTM20060003) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de SAINT-PIERRE-D'IRUBE (64496), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRn sont décidés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

PPR CASTET (64DDTM20070002) - Zone réglementée du Plan de Prévention du Risque Inondation de CASTET (64175), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1)…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

PPR BORDES (64DDTM20050008) - Zone d'informations d'un plan de prévention du risque Inondation de BORDES (64138), département des Pyrénées-Atlantiques.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les plans de prévention des risques naturels (PPRn) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. L'objectif de cette procédure est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPRn sont décidés par les préfets et généralement réalisés par les…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago
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