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Géo-IDE
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PIGMA
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DDT Corrèze
85 datasets found.
Générateur de la servitude de halage et marche-pied (EL3) en Corrèze
EL3_GENERATEUR_SUP_L
* Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 en Corrèze
Parcelles bâties à moins de 50m d'un verger en Corrèze
L_PARCELLE_BATIE_50m_VERGER_RPG2016_S_019
Liste des communes soumises à une servitude de halage et de marche pied (EL3) en Corrèze
EL3_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE
Etat écologique et objectifs de qualité, définis dans les SDAGE 2016-2021, pour les masses d'eau des bassins versants élémentaires en Corrèze
L_BVE_ME_SDAGE_OBJQUAL_2016-2021_S_019
Générateurs surfaciques liés à la servitude A5 (Canalisations d'eau et d'assainissement) en Corrèze
A5_GENERATEUR_SUP_L
Liste des communes soumises à la servitude PM3 en Corrèze
PM3_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE
Générateurs des servitudes PM4 (zones de rétention des eaux) en Corrèze
PM4_GENERATEUR_SUP_S
Enjeux ponctuels du PPRI du bassin de la Vézère en Corrèze
N_ENJEU_PPRN_20000002_P_019
Zonage réglementaire du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze
N_ZONE_REG_PPRN_20160001_S_019
Vergers identifiés dans le RPG 2016 en Corrèze
L_RPG2016_PARCELLE_GRAPH_VERGER_S_019
Liste des actes instituants une servitude A5 sur la Corrèze
A5_ACTE_SUP Liste des actes des servitudes A5 sur la Corrèze Standard CNIG 2016 Couche non géographique
Localisation des aires de covoiturage en Corrèze
L_AIRES_COVOITURAGE_P_019 Localisation des aires de covoiturage en Corrèze
Vergers à moins de 50m d'une parcelle bâtie en Corrèze
L_VERGER_RPG2016_50m_PARCELLES_BATIES_S_019
Liste des communes soumises à la servitude PM1 en Corrèze
PM1_COMMUNE_ASSIETTE_ACTE Liste des communes soumises à la servitude PM1 en Corrèze
Zones d'activités existantes et prévues dans les documents d'urbanisme en Corrèze
L_ZONE_ACTIVITE_ZINF_S_019 (ancien) 0908_ZA_S_019
Unités urbaines 2010 selon l'INSEE en Corrèze
N_URBAINE_UNITE_2010_ZSUP_019 La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d'habitants. On appelle unité urbaine une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) qui compte au moins 2 000 habitants.Si l'unité urbaine se situe sur une seule commune, elle est dénommée ville isolée. Si l'unité urbaine s'étend sur…
Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Corrèze
N_MONTAGNE_ZSUP_019 Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagne Article 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines activités économiques. Elles comprennent les communes ou parties de communes caractérisées par une limitation considérable…
Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ayant la compétence milieux aquatiques en 2017 en Corrèze
N_COMP_INTERCOM_MIL_AQUA_ZSUP_019_2017
Périmètre identifié lors de l'étude du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze
N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_019
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