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Open Database License (ODbL 1.0)
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Etablissement Public Foncier de Normandie
7 datasets found.

Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2013 - base cadastrale image

Soil
Représentation des unités foncières au format vecteur par la méthode Voronoï: mise en correspondance des centroïdes des parcelles issues des bases cadastrales images, lorsqu'elles sont proches et d'un même propriétaire.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2015

Soil
La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas imperméabilisées, et/ou susceptibles de retourner à un état naturel et qui ne sont donc pas systématiquement à considérer comme consommées.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Tènements fonciers de la Normandie jusqu'au 31 décembre 2015 - base cadastrale image

Soil
Représentation des unités foncières au format vecteur par la méthode Voronoï: mise en correspondance des centroïdes des parcelles issues des bases cadastrales images, lorsqu'elles sont proches et d'un même propriétaire.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Foncier artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2015

Soil
La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Foncier artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2013

Soil
La base de données "Espaces artificialisés non-bâtis en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées au sein d'un espace ne comportant pas de bâtiments.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie jusqu'au 31 décembre 2013

Soil
La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas imperméabilisées, et/ou susceptibles de retourner à un état naturel et qui ne sont donc pas systématiquement à considérer comme consommées.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago

Consommation foncière par le bati en Normandie jusqu'au 31 décembre 2015

Soil
La base de données "consommation foncière par le bâti" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par l'usage des bâtiments et de leurs dépendances.
License: Open Database License (ODbL 1.0)Last update: 3 years ago
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