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DDT Orne
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373 datasets found.

Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L. 62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques pouvant résulter du fonctionnement de certains équipements, notamment électriques.Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Zones et Secteur de dégagement liés aux servitudes PT2 (Centres de réceptions radioélectriques) dans le département de l'Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection des centres de transmission radioélectrique.L'assiette comprend les zones primaires de dégagement, les zones secondaires de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 8 years ago

Périmètre de protection de monument historique dans le département de l'Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Est considéré comme étant situé dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou proposé pour le classement tout autre immeuble, nu ou bâti, visible du premier ou visible en même temps que lui et situé dans un périmètre n'excédant pas 500 mètres. A titre exceptionnel, ce périmètre peut être étendu à plus de 500 mètres. Un décret en Conseil d'Etat, pris après avis de la Commission supérieure des monuments historiques, déterminera…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

Zone humides sur le département de l’Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Les zones humides et les milieux aquatiques sont des habitats naturels remarquables qui rendent de nombreux services écosystémiques. Ils abritent une biodiversité unique (amphibiens, libellules, flore particulière) et participent à la régulation et l’épuration des eaux. Les milieux humides sont ainsi des acteurs incontournables de la lutte contre le réchauffement climatique. Menacés par l’asséchement et l’augmentation des activités humaines, la…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zones humides du territoire de l’Agence de l’Eau Seine Normandie présentes sur le département de l’Orne.

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
« On entend par zone humide tout terrain, exploité ou non, habituellement inondé ou gorgé d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée par des plantes hygrophiles pendant au moins une partie de l’année. » (végétation hygrophile : qui a besoin d’eau) On peut les regrouper en trois grandes catégories…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 6 years ago

Milieux fortement prédisposés à la présence de zones humides sur le département de l’Orne

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Sous ensemble de la donnée Territoire Prédisposés à la Présence de Zones Humides (tppzh)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Réservoirs biologiques sur le département de l’Orne.

Protected sites
Tronçons de cours d'eau ou annexes hydrauliques qui abritent des espèces particulièrement intéressantes et qui vont jouer le rôle de pépinières, de "fournisseurs" d'espèces susceptibles de coloniser une zone naturellement ou artificiellement appauvrie. Ces réservoirs biologiques sont fixés dans les SDAGE.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 1 poisson sur le département de l’Orne.

Habitats and biotopes
Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 du code de l'environnement définit les frayères à poisson comme : - Toute partie de cours d'eau qui figure dans un inventaire établi en application du I de l'article R. 432-1-1 et dont le lit est constitué d'un substrat…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago

Les accidents corporels de la route dans l'Orne en 2018.

Données enregistrées par le bureau de la sécurité routière qui précise notamment le type d'accidents (bicyclette, moto ou cyclomoteur, piéton, poids lourd, véhicule léger et autres) ayant eu lieu dans l'Orne en 2018.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Les accidents mortels de la route dans l'Orne sur l'année courante.

Données enregistrées par le bureau de la sécurité routière qui précise notamment le type d'accidents (bicyclette, moto ou cyclomoteur, piéton, poids lourd, véhicule léger et autres) ayant eu lieu dans l'Orne sur l'année courante.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Les accidents corporels de la route dans l'Orne en 2008.

Données enregistrées par le bureau de la sécurité routière qui précise notamment le type d'accidents (bicyclette, moto ou cyclomoteur, piéton, poids lourd, véhicule léger et autres) ayant eu lieu dans l'Orne en 2008.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 7 years ago

l_prescription_lin_haies_061

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
haies issues de prescription_lin - source : DDT61/CPP/CTTN/ADG - validité : 21/01/2020
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Mode de gestion de l'adduction d'eau potable dans le département de l'Orne

Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2018 source : DDT61/SEB/PTEM
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zone de bruit diurne sur le réseau routier de l'Orne d'une carte de bruit stratégique de type C d'indice Lden

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’environnement aux abords des grandes infrastructures de transports (terrestres et aérien) et dans les grandes agglomérations. Cette évaluation se fait notamment via l'élaboration de cartes de bruit « dite » stratégiques
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Zonage en potentiel radon

Production and industrial facilities
Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dans les bâtiments. La connaissance des caractéristiques des formations géologiques sur le territoire permet d’identifier les zones sur lesquelles la présence de radon à des concentrations élevées dans les bâtiments est la plus probable. Ce travail…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme en 2013 dans le département de l'Orne

Land cover
Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et Guadeloupe). Leur tracé sert de base légale à l'Agence de Services et de Paiement (ASP) pour déterminer le montant de diverses…
License: not specifiedLast update: 6 years ago

Station de mesure des eaux superficielles dans le département de l'Orne en 2011.

Environmental monitoring facilities
Les stations de mesure permettent de suivre la qualité physico-chimique, biologiques ou hydro morphologiques des cours d'eaux ou la hauteur ou débit des cours d'eau.Elles peuvent être mises en place par un certain nombre d'organismes, et relever de dispositifs de collecte, dont l'appartenance sera décrite par un code Sandre.Ces stations de mesure et ces réseaux sont diffusés par le Sandre.
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 11 years ago

Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2018 dans le département de l'Orne.

Land cover
Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le standard COVADIS : http://portail-ig.metier.i2/rubrique.php3?id_rubrique=469Le RPG est en effet constitué, chaque année depuis 2004, de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants…
License: not specifiedLast update: 3 years ago

DDT95 - SUP de Boissy-l'Aillerie

Carte des servitudes d'utilité publique de la commune de Boissy-l'Aillerie - (95078)
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 3 years ago

AC3_GENERATEUR_SUP_S_061

Area management/restriction/regulation zones and reporting units
Périmètre de protection autour des réserves naturelles institués en application des articles L. 332-16 à L. 332-18 du code de l'environnement.L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de…
License: Licence Ouverte 2.0Last update: 5 years ago
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Géo-IDE
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GéoGrandEst
× 2
D@tARA
× 1
IDéO BFC
× 1
PIGMA
× 1
SIGLOIRE
× 1

organization

INAO
× 22
DT ARS 61 (Direction territoriale de l'Agence Regionale pour la santé de l'Orne)
× 7
DDT Sarthe
× 6
UT DREAL 61 (Directions Régionales de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement - Unité Territoriale de l'Orne)
× 4
DDT Loir-et-Cher
× 3
DDCSPP 61 (Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations de l'Orne)
× 2
DDT Aube
× 2
DDT Cher
× 2
DDT Haut-Rhin
× 2
DDT Meurthe-et-Moselle
× 2
DDTM Bouches-du-Rhône
× 2
DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 2
BRGM 61 (Bureau de Recherches Géologiques et Minières - Normandie)
× 1
COVADIS
× 1
Conseil Régional de Lorraine
× 1
DDT Aveyron
× 1
DDT Corrèze
× 1
DDT Côte-d'Or
× 1
DDT Deux-Sèvres
× 1
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