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Géo Vendée
Commanditaire

Document d'urbanisme - Zone urba

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 4 jours
Usage des sols

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Zonage du PLU ou du POS.

Origine de la donnée :

Base de données obtenue par assemblage des PLU, POS et cartes communales du département de la Vendée. La numérisation des documents d'urbanisme est assurée par les communes (primo-numérisation et révision), Géo Vendée (suivi et appui technique sur les primo-numérisation) et la DDTM85 (évolutions mineures:modifications et révisions simplifiées). Les documents numériques sont contrôlées par la DDTM85. La numérisation est conforme au cahier des charges du CNIG du 19 avril 2013 et s'appuie sur le référentiel cadastral.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 11 février 2013
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Téléchargement direct des données

Service WFS

http://carto.geovendee.fr/cgi-bin/mapservwfs

DocumentdurbanismeZoneurba
DocumentdurbanismeZonePLU
Non disponible

Étendue spatiale

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