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Document d'urbanisme de la commune de Gestel

Type : seriesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 3 avril 2003 et modifié les 22 février 2010 et 5 décembre 2011.

Origine de la donnée :

Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 7 juin 2017
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Télécharger le PLU

Télécharger les données sig

Étendue spatiale

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