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Géo Vendée
Commanditaire

Document d'urbanisme - S.U.P. ponctuelle

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Assemblage départemental des documents d'urbanisme approuvés. Servitude d'Utilité Publique ponctuelle reportée sur le document d'urbanisme à titre d'information.

Origine de la donnée :

Base de données obtenue par assemblage des PLU, POS et cartes communales du département de la Vendée. La numérisation des documents d'urbanisme est assurée par les communes (primo-numérisation et révision), Géo Vendée (suivi et appui technique sur les primo-numérisation) et la DDTM85 (évolutions mineures:modifications et révisions simplifiées). Les documents numériques sont contrôlées par la DDTM85. La numérisation est conforme au cahier des charges du CNIG du 19 avril 2013 et s'appuie sur le référentiel cadastral.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 23 février 2015
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Aucune donnée n’est téléchargeable.

Étendue spatiale

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