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Contacts

DDTM Gard
Autre
89, rue Wéber CS52002 NÎMES cedex 2 - 30907
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

PLU de CHAVANNES 26092 Mise à jour du 29/08/2016 - FIN de VALIDITE : 27/06/2017 Mise à jour

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHAVANNES 26092 PLU approuvé le 16/01/2014 - Mise à jour du 29/08/2016 - FIN de VALIDITE : 27/06/2017 Mise à jour

Origine de la donnée :

PLU approuvé le 16/01/2014 - Mise à jour du 29/08/2016 - FIN de VALIDITE : 27/06/2017 Mise à jour Référentiel de saisie : PCI Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 4 octobre 2016
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Plan local d'urbanisme v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26092_026.TAB
N_ZONE_URBA_26092_026.TAB
N_PRESCRIPTION_PCT_26092_026.TAB
N_PRESCRIPTION_SURF_26092_026.TAB
26092_Lot_PLU_Metadonnees.xls
26092_AX.pdf
26092_OA.pdf
26092_AS.pdf
26092_PO.pdf
26092_SUDOCUH.pdf
26092_PADD.pdf
26092_RP.pdf
26092_RE.pdf
26092_RG.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

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