Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

CC Mont des Avaloirs
Autre
Mairie de Saint-Pierre-des-Nids
Autre
21 rue du Docteur Poirier Saint-Pierre-des-Nids - 53370 FRA

Plan local d'urbanisme de Saint-Pierre-des-Nids en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Pierre-des-Nids (code INSEE 53246) approuvé le 15/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre-des-Nids. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site de la mairie de Saint-Pierre-des-Nids

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

Étendue spatiale

Chargement de la carte