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Document d'urbanisme de la commune de Caudan

Type : seriesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a un an
Usage des sols

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017et modifié le 4 février 2019.

Origine de la donnée :

Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 7 août 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Télécharger le PLU

Télécharger les données sig

prescription_lin.shp
prescription_surf.shp
prescription_pct.shp

Étendue spatiale

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