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Communauté de communes du Pays de Craon
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Carte communale (CC) de Simplé en Mayenne (53) (INSEE 53260)

Type : seriesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 2000Dernière mise à jour : il y a 6 mois
Usage des sols

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Simplé (code INSEE 53260) approuvée le 26/02/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Simplé. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Origine de la donnée :

Mise à jour métadonnée. Date de création de la donnée = Date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 26 février 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site de la Mairie de Simplé

Site du Géoportail de l'Urbanisme

Téléchargement ZIP - Géoportail de l'Urbanisme

DOC_URBA.dbf
DOC_URBA_COM.dbf
53260_diagnostic_bocager_20190226.pdf
53260_info_lin_99_20190226.pdf
53260_reglementation_argiles_20190226.pdf
53260_rapport_20190226.pdf
53260_procedure_20190226.pdf
53260_plan_sup_20190226.pdf
53260_reglementation_seisme_20190226.pdf

Étendue spatiale

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