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Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord
Autre
Communauté de communes Isle Vern Salembre en Périgord
Propriétaire

Plan Local d’Urbanisme de la commune de CHANTERAC

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Usage des sols

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHANTERAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 1 mai 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Lien vers le service PIGMA

Prescription_Pct.shp
Prescription_Surf.shp
DOC_URBA_COM.dbf
DOC_URBA.dbf
24104_procedure_20170926.pdf
24104_padd_20170926.pdf
24104_orientations_amenagement_20170926.pdf
24104_prescription_surf_05_20170926.pdf
24104_liste_sup_20170926.pdf
24104_reglement_20170926.pdf
24104_rapport_20170926.pdf
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme

Service WFS

https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs

Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme
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