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Contacts

CC de l'Ernée
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0243059880
Mairie de La Croixille
Autre
Place de la Mairie La Croixille - 53380 FRA
Communauté de communes de l'Ernée
Gestionnaire

Carte communale de La Croixille en Mayenne

Type : jeu de donnéesLicence : non renseignéeCatégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 10 ans
Usage des sols

Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Croixille (code INSEE 53086) approuvée le 16/03/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Croixille. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Origine de la donnée :

Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG, contrôlé par la DDT 53 (Direction Départementale des Territoires de la Mayenne). Ce lot de données a été numérisé à partir du PCI Vecteur. La date de dernière révision au sens INSPIRE équivaut à la date d’approbation de la dernière procédure administrative ayant fait évoluer le document d’urbanisme.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 16 mars 2010
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Site internet de la CCE

CC l'Ernée Urbanisme

Étendue spatiale

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