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Contacts

Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
inconnu
Direction Régionale de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement d'Auvergne-Rhône-Alpes (DREAL Auvergne-Rhône-Alpes)
Propriétaire
Conseil Régional Rhône-Alpes
Propriétaire
Agence d'Urbanisme de Grenoble
inconnu

SRCE - Zones humides identifiées de Rhône-Alpes

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : environnementÉchelle : 1 / 100000Dernière mise à jour : il y a 5 ans
Usage des sols

attention : valeur d'inventaire et non réglementaire. Les zones humides cartographiées sur les planches de l’atlas au 1/100 000e du SRCE l’ont été sur la base des inventaires départementaux. En juin 2013, ces inventaires sont à des stades différents d’avancement selon le département considéré : Pour les départements de l’Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l’Isère et de la Savoie : les inventaires sont finalisés et validés par la DREAL Rhône-Alpes. Pour les départements de l’Ain et du Rhône : les inventaires sont finalisés, en cours de validation par la DREAL Rhône-Alpes. Pour le département de la Loire : l’inventaire est en cours d’élaboration. Seule la partie du département appartenant au bassin Rhône-Méditerranée dispose d’un inventaire suffisamment stabilisé pour être représenté cartographiquement. Ainsi les zones humides du bassin Loire-Bretagne ne sont pas cartographiées sur l’atlas.

Origine de la donnée :

variable : se référer à la description de chaque couche

Objectif : Le schéma régional de cohérence écologique prend en compte les orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques mentionnées à l'article L. 371-2 ainsi que les éléments pertinents des schémas directeurs d'aménagement et de gestion de l'eau mentionnés à l'article L. 212-1. Le projet de schéma régional de cohérence écologique est transmis aux communes concernées et soumis pour avis aux départements, aux métropoles, aux communautés urbaines, aux communautés d'agglomération, aux communautés de communes, aux parcs naturels régionaux et aux parcs nationaux situés en tout ou partie dans le périmètre du schéma. Cet avis est réputé favorable s'il n'a pas été rendu par écrit dans un délai de trois mois à compter de leur saisine.

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

panierDownloadFrontalParametrage

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Service WFS

https://carto.datara.gouv.fr/cgi-bin/mapservwfs

l_srce_zonehumide_s_r82

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