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Contacts

DDT Drôme
Autre
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Propriétaire
4, place Laënnec BP 1013 VALENCE CEDEX - 26015 FRANCE
DDT Drôme
Distributeur

CC de MONTJOYER 26203 - Révision 11/09/2018

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationDernière mise à jour : il y a 10 mois
Usage des sols

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de MONTJOYER 26203 - Carte Communale CC approuvée le 11/09/2018 (délibération du 31/07/2018 - caractère exécutoire le 21/09/2018)

Origine de la donnée :

CC approuvée le 11/09/2018 (délibération du 31/07/2018 - caractère exécutoire le 21/09/2018) Référentiel de saisie : PCI-Vecteur - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 20

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 28 janvier 2019
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

Standard de données COVADIS : Carte communale v2.0

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet

N_INFO_SURF_26203_026.TAB
N_SECTEUR_CC_26203_026.TAB
N_INFO_PCT_26203_026.TAB
26203_Lot_CC_Metadonnees.xls
26203_PO.pdf
26203_AS.pdf
26203_AX.pdf
26203_SUDOCUH.pdf
26203_RG.pdf
26203_RP.pdf
URL de base des services wms/wfs sur internet

Étendue spatiale

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