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DDT Isère
Gestionnaire
17, Bd Joseph Vallier - BP 45 GRENOBLE - cedex 09 - 38040
DDT Isère
Propriétaire

Localisation des centres des agents ADS de la DDT - Isère

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : localisationÉchelle : 1 / 50000Dernière mise à jour : il y a 4 ans
Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

Découpage des territoires en fonction de la localisation des centres d'Application des Droits des Sols de la Direction Départementale des Territroires de l'Isère Au sein du service Etude et Territoires, le bureau Application du droit des sols a pour mission d’animer la filière Application du Doit des Sols de l’ensemble de la DDT et des collectivités locales et d’assurer la mission relative au calcul et à la liquidation des taxes de l’urbanisme. Cette dernière mission doit être prise en charge au sein du bureau par le pôle Fiscalité. Deux pôles ADS : respectivement un dans chaque service d'aménagement avec un chef de pôle (participant à la mission de pilotage ).

Origine de la donnée :

Agrégation des communes de la BD Topo l_centre_ads_s_038

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 23 mai 2013
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

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Service WFS

https://carto.datara.gouv.fr/cgi-bin/mapservwfs

l_centre_ads_s_038

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