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DDT Jura
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4 rue du curé Marion BP 50356 LONS LE SAUNIER - 39015 FRANCE

Stations d'épuration localisées ponctuellement dans le Jura

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : services d’utilité publique, communicationÉchelle : 1 / 250000Dernière mise à jour : il y a 2 ans
Services d'utilité publique et services publics

Couche réalisée le 15/02/2018 par Atelier SIG d'après les données SEREF (David Cellier) Date des données : 2017

Localisation sur la commune des stations d'épuration, des décanteurs digesteurs (avec leur capacité, leur conformité....). Dans les données attributaires sont indiquées également les communes n'ayant pas de stations mais raccordées à une station d'épuration implantée sur une commune voisine.

Origine de la donnée :

Cette table est rendue géométrique en utilisant le périmètre IAL (périmètre de prescription quand le PPR est prescrit ou périmètre réglementé quand le PPR est approuvé).La géométrie du périmètre prescrit d'un PPR est fournie par l'arrêté préfectoral de prescription de ce PPR. La géométrie du périmètre réglementé d'un PPR se construit par l'agrégation géométrique des polygones représentant les zones réglementées par le PPR.Source du géoréférencement :- référentiel cadastral PCI (DGFIP) ou BD Parcellaire (IGN) nom, version et actualité à préciser- Scan25 (IGN) : numéro et année de l'édition à préciser- BD CARTO (IGN) ou GeoFLA (IGN) (numéro et année de l'édition à préciser) pour les PPR prescritsSource thématique : - Liste des PPRN prescrits et approuvés sur le département établie à partir des informations existantes dans l'application GASPAR de suivi des procédures PPR.

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : 30 avril 2018
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

Vue XML des métadonnées

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N_ASST_STEP_P_039.shp
URL de base des services wms/wfs sur internet

Service WFS

http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=%2Fopt%2Fdata%2Fcarto%2Fgeoide-catalogue%2F1.4%2Forg_38020%2F25a5cf9f-2eec-4553-a55a-b9c1ff5d73e5.internet.map

N_ASST_STEP_P_039
Non disponible

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