Publication sur data.gouv.fr

Ce jeu de données ne peut pas être publié sur data.gouv.fr.
En savoir plus…

Contacts

DDT 43 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire)
Autre
DDT 43 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Loire)
Gestionnaire

Prescriptions surfaciques des PLU/POS - Haute-Loire

Type : jeu de donnéesLicence : Licence Ouverte 2.0Catégorie : cadastre, planificationÉchelle : 1 / 5000Dernière mise à jour : il y a 3 ans
Usage des sols

Prescriptions surfaciques applicables aux PLU et POS approuvés en Haute-Loire

Origine de la donnée :

Description géographique des prescriptions surfaciques applicables aux PLU et POS approuvés en Haute-Loire

Objectif : non renseigné

Cycle de vie de la donnée renseigné par le producteur :
Date de création : inconnue
Fréquence de mise à jour : inconnue

Ressources

panierDownloadFrontalParametrage

site internet DDT 43

site internet DDT 43

Téléchargement direct des données

Téléchargement direct des données

5831_small_34022.png
Prescriptions_surfaciques_des_PLUPOS___Haute_Loire.pdf
5831_large_28864.png
5831_large_30378.png
5831_small_41341.png
5831_small_16408.png
5831_large_64070.png
2015_01_22_CONDITIONS_MAD_UTI_DONNEES.pdf
Service WFS

https://carto.datara.gouv.fr/cgi-bin/mapservwfs

PrescriptionssurfaciquesdesPLU
Non disponible

Aperçu des données

Étendue spatiale

Chargement de la carte